Titre : | Guide de l'environnement et de la qualité de l'habitat |
Auteurs : | Dominique Brisson, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Mention d'édition : | Ed. 2004-2005 |
Editeur : | Paris, Aubervilliers : La Documentation française |
Année de publication : | 2004 |
Collection : | Droits et démarches |
Présentation physique : | 159 p.22 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-005552-1 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-11-005552-9 |
Mots clés : |
RESIDENCE
ENVIRONNEMENT * CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION * QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT * HABITAT - LOGEMENT CH ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE - PAYSAGE CH FRANCE GEO CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH QUALITE DE L'HABITAT |
Note générale : | Index. Liste des sigles |
Résumé : | Clair et précis, ce guide fournit nombre d'informations sur les dispositions de droit français régissant la protection de l'environnement ainsi que celles régissant la construction, la location, l'acquisition, l'amélioration d'un logement. Conti[...] Clair et précis, ce guide fournit nombre d'informations sur les dispositions de droit français régissant la protection de l'environnement ainsi que celles régissant la construction, la location, l'acquisition, l'amélioration d'un logement. Contient aussi des conseils pour effectuer des démarches administratives, ainsi que des adresses postales et Internet utiles.. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100204300 | 351.77 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |