Titre : | Tapas de droit notarial 2016 |
Auteurs : | Fabienne Tainmont, Directeur de publication, rédacteur en chef Jean-Louis Van Boxstael, Directeur de publication, rédacteur en chef Université catholique de Louvain, Faculté de Droit |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2016 |
Collection : | Patrimoine et notariat |
Présentation physique : | 190 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-9635-7 |
Mots clés : |
Notariat -- Belgique
Droit privé -- Belgique |
Résumé : | Le Master en notariat de l'UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s'est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l'édition précédente, du 10 décemb[...] Le Master en notariat de l'UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s'est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l'édition précédente, du 10 décembre 2015. Cette édition est variée (depuis le droit des successions jusqu'au droit fiscal et au droit international privé). Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à coeur de présenter - de manière certes approfondie, et scientifique - des sujets qu'il n'a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l'intérêt et à aiguiser l'appétit de ses lecteurs. Les enseignants du Master en notariat sont heureux d'offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : | - Propos sur la captation d'une libéralité et la révocation des donations entre époux. - La réforme du CoBAT : les modifications projetées au régime du permis de lotir et à celui des renseignements urbanistiques. - Points d'attention en matière [...] - Propos sur la captation d'une libéralité et la révocation des donations entre époux. - La réforme du CoBAT : les modifications projetées au régime du permis de lotir et à celui des renseignements urbanistiques. - Points d'attention en matière de crédit hypothécaire. - Tutoiement et impartialité du notaire liquidateur. - Les incitants fiscaux récents en faveur des PME dans la législation fédérale : quelles incidences sur la pratique notariale ? - Mariage, divorce, authenticité : trois questions de droit international privé. |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000348673 | 3479 (493) TAIN T | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |