Titre : | Sécurité des aires de jeux : guide pratique à l'intention des exploitants des aires de jeux |
Auteurs : | Belgique, Ministère des affaires économiques - Administration de la qualité et de la sécurité, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Ministère des affaires économiques |
Année de publication : | 2001 |
Présentation physique : | 117 p. |
Accompagnement : | 1 feuillet complémentaire |
Mots clés : |
EQUIPEMENT SPORTIF *
CADRE DE REFERENCE DU DROIT * ENFANT * SECURITE * AIRE DE JEUX CD BELGIQUE GEO EQUIPEMENT COLLECTIF CH GUIDE |
Note générale : | Feuille complémentaire : question relative aux aires de jeux du député Van Eetvelt à la ministre de la protection de la consommation, de la santé publique et de l'environnement et réponse de Magda Aelvoet, ministre de la protection de la consommation |
Résumé : | Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité[...] Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité des aires de jeu sur le site Internet du Département, mineco.fgov.be, sous le thème "Protection du consommateur", rubrique "Sécurité des produits, installations et services". |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100202582 | 351.7BELG | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |