Titre :
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Guide des initiatives communautaires : 1994-1999
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Auteurs :
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Communautés européennes, Fonds structurels communautaires, Auteur
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Mention d'édition :
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2e éd.
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Editeur :
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Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes
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Année de publication :
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1998
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Présentation physique :
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86 p.cartes30 cm |
ISBN/ISSN/EAN :
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978-92-828-2671-3
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Autre ISBN/ISSN :
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92-828-2671-6
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Note générale :
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Retrace l'évolution des 13 initiatives communautaires, avec une introduction situant les modifications effectuées depuis 1994, une présentation de chaque initiative et les textes des nouvelles orientations
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Résumé :
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LA COMMISSION EUROPEENNE A RECEMMENT ADOPTE SES ORIENTATIONS RELATIVES A UX INITIATIVES COMMUNAUTAIRES FINANCEES PAR LES FONDS STRUCTURELS POUR L A PERIODE 1994-1999. POUR PERMETTRE A TOUS LES BENEFICIAIRES POTENTIELS DE CES INITIATIVES DE MIEUX[...]
LA COMMISSION EUROPEENNE A RECEMMENT ADOPTE SES ORIENTATIONS RELATIVES A UX INITIATIVES COMMUNAUTAIRES FINANCEES PAR LES FONDS STRUCTURELS POUR L A PERIODE 1994-1999. POUR PERMETTRE A TOUS LES BENEFICIAIRES POTENTIELS DE CES INITIATIVES DE MIEUX COMPRENDRE LEUR FONCTIONNEMENT, EN VOICI UN GUIDE PRATIQUE. CE DOCUMENT CONTIENT : UNE INTRODUCTION RAPPELANT CE QUE SONT LES INITIATIVES COMMUNAUTAIRES; TREIZE FICHES PRESENTANT LE CONTE XTE, L'OBJET, LES MESURES ELIGIBLES, EVENTUELLEMENT LES ZONES ELIGIBLES, LA DOTATION AINSI QUE LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE CHACUNE DES FU TURES INITIATIVES; LE TEXTE INTEGRAL DES ORIENTATIONS DE LA COMMISSION CONCERNANT CES INITIATIVES
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