Titre : | Les espaces humides : le droit entre protection et exploitation des territoires |
Auteurs : | Raphaël Romi, Auteur |
Editeur : | Paris, Montréal... : L'Harmattan |
Année de publication : | 1992 |
Collection : | Dossier Environnement |
Présentation physique : | 122 p.tabl., cartes |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7384-1402-1 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-7384-1402-8 |
Mots clés : |
ECOLOGIE *
CRITIQUE REGLEMENT * PROTECTION * AGRICULTURE * MARAIS * COMPARAISON ACTION POLITIQUE * DROIT SPECIFIQUE * ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE - PAYSAGE CH LIVRE DT ESPACE NATUREL * COOPERATION INTERNATIONALE * CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH MISE EN VALEUR DU SOL * |
Résumé : | ANALYSE CRITIQUE DU DROIT FRANCAIS ET INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROTEC TION ET LA MISE EN VALEUR DES ZONES HUMIDES : MARES, MARAIS ET MARECAGES . APRES UNE ETUDE DES CONTRADICTIONS DU DROIT FRANCAIS (LOI LITTORAL ET MONTAGNE, VALORISATION DE L[...] ANALYSE CRITIQUE DU DROIT FRANCAIS ET INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROTEC TION ET LA MISE EN VALEUR DES ZONES HUMIDES : MARES, MARAIS ET MARECAGES . APRES UNE ETUDE DES CONTRADICTIONS DU DROIT FRANCAIS (LOI LITTORAL ET MONTAGNE, VALORISATION DE L'AMENAGEMENT AGRICOLE) SONT EXPOSES LES MOYEN S DONT DISPOSENT LES AUTORITES PUBLIQUES POUR PROTEGER LES ESPACES HUMID ES. LE 3EME CHAPITRE TRAITE DES LIMITES DU DROIT INTERNATIONAL ET DE L'A BSENCE DE VOLONTE POLITIQUE AFFIRMEE. LE DERNIER CHAPITRE PROPOSE DES ME SURES SIGNIFICATIVES POUR GARANTIR LA PROTECTION DES ESPACES HUMIDES. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100000017278 | 349.6 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |