Titre de série : | Traité pratique de droit commercial |
N° de partie | Tome 3 |
Titre : | Droit privé des assurances terrestres : principes généraux |
Auteurs : | Jean-Luc Fagnart, Auteur |
Mention d'édition : | 2e éd. |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2011 |
Présentation physique : | XIII, 681 p.25 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-3654-4 |
Mots clés : | Assurance -- Droit -- Belgique |
Note générale : | Bibliogr. |
Note de contenu : |
Titre I. Introduction générale.
Titre II. Le contrat d'assurance en général :
- Chapitre I. Les éléments essentiels du contrat
- Chapitre II. La liberté contractuelle
- Chapitre III. Les conditions de validité du contrat d’assurance
- Chapi[...]
Titre I. Introduction générale.
Titre II. Le contrat d'assurance en général : - Chapitre I. Les éléments essentiels du contrat - Chapitre II. La liberté contractuelle - Chapitre III. Les conditions de validité du contrat d’assurance - Chapitre IV. L’exécution du contrat - Chapitre V. L’extinction du contrat - Chapitre VI. Le contentieux Titre III. Assurances indemnitaires et assurances forfaitaires. Titre IV. Les assurances de dommages : - Chapitre I. Les assurances de choses - Chapitre II. Les assurances de responsabilité - Chapitre III. Les assurances de frais Titre IV. Les assurances de personnes. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000335255 | 3477 (493) TRAI T3 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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