Titre : | Manuel de droits intellectuels |
Auteurs : | Séverine Dusollier, Auteur Amélie de Francquen, Auteur |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2015 |
Présentation physique : | 382 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87455-900-6 |
Mots clés : |
Propriété intellectuelle -- Belgique
Droit d'auteur -- Belgique Infractions au droit d'auteur -- Belgique Propriété industrielle -- Belgique |
Note générale : | Bibliographie p. 367-369 |
Résumé : |
Adapté au nouveau Code de droit économique et au brevet unitaire.
La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombre[...]
Adapté au nouveau Code de droit économique et au brevet unitaire.
La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombreuses et diverses : protection des créateurs face aux exploitants de la création, lutte contre la contrefaçon, accès à la culture et aux soins, utilisation de la création ou du signe d’autrui à des fins d’expression et de critique, équilibre entre protection de la propriété et libre utilisation de celle-ci, copie privée, appropriation du vivant, recherche et indexation d’informations, etc. Les questions de droit d'auteur, droit des brevets ou droit des marques font intervenir un enchevêtrement de législations, nationales, régionales, européennes et internationales et ont suscité une telle inflation de jurisprudence et de doctrine qu’il devient complexe de suivre la matière de manière exhaustive, et encore plus de pouvoir la traiter en un seul ouvrage. Dès lors, le pari de ce manuel est de présenter le régime de ces droits intellectuels, leurs principes essentiels, leurs objectifs, sans pour autant s’attarder sur les controverses ou aux questions plus complexes, mais en en fournissant des clés de compréhension. Ce manuel pourra servir d’entrée en matière aux praticiens du droit, avocats, conseils en entreprises, ainsi qu’aux non juristes confrontés à ces questions. [Présentation par le site internet de l'éditeur, mars 2015] |
Note de contenu : |
Introduction. La notion de droits intellectuels
PREMIÈRE PARTIE. LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Chapitre I. Le droit d’auteur
Chapitre II. Les droits voisins
DEUXIÈME PARTIE. LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Chapitre I. Le droit de brevet[...]
Introduction. La notion de droits intellectuels
PREMIÈRE PARTIE. LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Chapitre I. Le droit d’auteur Chapitre II. Les droits voisins DEUXIÈME PARTIE. LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Chapitre I. Le droit de brevet Chapitre II. Le droit de marque TROISIÈME PARTIE. AUTRES MODES DE PROTECTION DES INFORMATIONS OU BIENS IMMATÉRIELS |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000343867 | 3477 (493) DUSO M | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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