Titre : | Les aspects juridiques de l'art contemporain |
Auteurs : | Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef Université libre de Bruxelles, Unité de droit économique, Organisateur de réunion, de conférence Katholieke universiteit Leuven (1970-....), Organisateur de réunion, de conférence |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2013 |
Collection : | Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles |
Présentation physique : | 158 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-4840-0 |
Mots clés : |
Droit et art
Art -- 1945-.... |
Note générale : | Textes issus du colloque organisé le 12 mai 2011 à Bruxelles par l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles et l'Unité Art, law et management de KU Leuven |
Résumé : |
L’art contemporain fait des vagues. Qui n’a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L’évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d’oeuvre et d’artiste,[...]
L’art contemporain fait des vagues. Qui n’a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L’évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d’oeuvre et d’artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine.
Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu’ici suffisamment retenu l’attention des juristes. C’est la raison pour laquelle l’Unité de droit économique de l’Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l’Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d’art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine. Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l’U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool — Universiteit Brussel). Julien Cabay analyse d’un regard neuf la notion d’oeuvre en droit d’auteur, sous l’éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine. Hendrik Vanhees nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l’auteur d’une œuvre d’art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son œuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, Bert Demarsin commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d’application du droit fiscal au domaine de l’art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l’œuvre d’art (contemporain). |
Note de contenu : |
- "Ce sont les regardeurs qui font les tableaux" : la forme d’une œuvre d’art conceptuel en droit d’auteur (Julien Cabay) :
I. – Introduction
II. Considérations générales sur la notion d’œuvre en droit d’auteur
III. Approfondissement de la di[...]
- "Ce sont les regardeurs qui font les tableaux" : la forme d’une œuvre d’art conceptuel en droit d’auteur (Julien Cabay) :
I. – Introduction II. Considérations générales sur la notion d’œuvre en droit d’auteur III. Approfondissement de la distinction forme/idée IV. La notion de forme des œuvres d’art conceptuel V. Conclusion - Le droit de suite (Hendrik Vanhees) - Qu’est-ce qu’une œuvre d’art en droit de douane ? Anthologie des manifestations perturbantes et des juges perturbés (Bert Demarsin) |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000337815 | 3477 PUTT A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
eBook (pour les juristes du SPW) URL |