N° de partie | 0011 |
Titre : | Planification communale et organisation de l'espace |
Auteurs : | J.P. Collette, Auteur |
Editeur : | Namur, Jambes : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie |
Présentation physique : | 32 p. |
Mots clés : |
CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION *
COMMUNE * AMENAGEMENT DU TERRITOIRE * WALLONIE GEO SDAU LIVRE DT PLAN PARTICULIER D'AMENAGEMENT CD REGLEMENT COMMUNAL D'URBANISME CD SCHEMA DE STRUCTURE COMMUNAL CD SCHEMA DIRECTEUR COMMUNAL CD CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH ADMINISTRATION PUBLIQUE CH PRATW AMENAGEMENT REGIONAL - PLANIFICATION CH |
Note de contenu : | DEMARCHE DE LA PLANIFICATION SPATIALE (PROJET, INSTRUMENTS CA DRE, LES SCHEMAS, LES MODES D'INTERVENTION ET LES INSTRUMENTS D'ACTION) ; LES DOCUMENTS COMMUNAUX LEGAUX D'AMENAGEMENT EN REGION WALLONNE (LES S CHEMAS D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - S[...] DEMARCHE DE LA PLANIFICATION SPATIALE (PROJET, INSTRUMENTS CA DRE, LES SCHEMAS, LES MODES D'INTERVENTION ET LES INSTRUMENTS D'ACTION) ; LES DOCUMENTS COMMUNAUX LEGAUX D'AMENAGEMENT EN REGION WALLONNE (LES S CHEMAS D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SCHEMA DE STRUCTURE COMMUNAL, SCHEM A DIRECTEUR COMMUNAL -, INSTRUMENTS DOCUMENTAIRES (REGLEMENT COMMUNAL D' URBANISME, PLAN PARTICULIER D'AMENAGEMENT) |
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