Titre de série : | Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics |
Titre : | 1B |
Auteurs : | Maurice-André Flamme, Auteur Philippe Matheï, Auteur Philippe Flamme, Auteur André Delvaux, Auteur Claude Dardenne, Auteur |
Mention d'édition : | 6e éd., revue et augm. |
Editeur : | Bruxelles : Confédération Construction |
Année de publication : | 1997 |
Présentation physique : | pp. 1406-201025 cm |
Mots clés : |
MARCHE PUBLIC *
MARCHE DE FOURNITURES * ASPECT CONTENTIEUX * MARCHE DE TRAVAUX * MARCHE DE SERVICES * ENTREPRENEUR * AGREATION CD BELGIQUE GEO LIVRE DT CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH ADMINISTRATION PUBLIQUE CH ACTIVITES ECONOMIQUES - ECONOMIE CH Marchés publics -- Droit européen Marchés publics -- Droit -- Belgique -- Guides pratiques |
Note générale : | Au total 3 tomes en 4 vol. Bibliographie. Index |
Note de contenu : | * Arrêté royal dit n°3 relatif à certains marchés dans les secteurs spéciaux, assimilés aux marchés publics * Arrêté royal dit n°4 relatif au contrôle préalable et aux délégations de pouvoir en matière de passation et d'exécution des marchés pub[...] * Arrêté royal dit n°3 relatif à certains marchés dans les secteurs spéciaux, assimilés aux marchés publics * Arrêté royal dit n°4 relatif au contrôle préalable et aux délégations de pouvoir en matière de passation et d'exécution des marchés publics * Arrêté royal dit n°5 relatif aux marchés publics (de fournitures et de services) de la Défense * L'agréation des entrepreneurs * Le contentieux |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000000270487 | 3517 (493) COMM C1B | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible | ||
5100000112114 | OR34 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Salle de référence | En rayon Disponible | ||
5102000002507 | 00 | Papier | Centres extérieurs Docatel | Liège 1 | En dépôt Exclu du prêt |