Titre de série : | Comprendre |
N° de partie | 0001 |
Titre : | T.1 |
Editeur : | Charleroi : Espace Environnement |
Présentation physique : | 56 p. |
Mots clés : |
URBANISME *
CONCERTATION * WALLONIE GEO DROIT DE L'URBANISME * LOTISSEMENT * CWATUP CD CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH ADMINISTRATION PUBLIQUE CH PERMIS DE BATIR CD |
Résumé : | CONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/ L'INFORMATION DE BASE : Q UEL EST LE DECIDEUR ET QUEL EST LE PROCESSUS REGLEMENTAIRE DE DECISION ? ETC. 2/ LE CONTENU DE LA CONCERTATION : SUR QUOI PEUT PORTER LA NEGOCIA TION, L'AIDE A LA DECISION ? CONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/ L'INFORMATION DE BASE : Q UEL EST LE DECIDEUR ET QUEL EST LE PROCESSUS REGLEMENTAIRE DE DECISION ? ETC. 2/ LE CONTENU DE LA CONCERTATION : SUR QUOI PEUT PORTER LA NEGOCIA TION, L'AIDE A LA DECISION ? |
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