Titre : | Le droit bruxellois : un bilan après 25 ans d'application (1989-2014) |
Auteurs : | Pierre-Olivier de Broux, Directeur de publication, rédacteur en chef Bruno Lombaert, Directeur de publication, rédacteur en chef Dimitri Yernault, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant |
Autre Editeur : | Bruxelles : Région de Bruxelles-capitale |
Année de publication : | 2016 |
Présentation physique : | 1688 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-4637-9 |
Mots clés : |
Institutions politiques -- Bruxelles-Capitale (Belgique)
Droit -- Bruxelles-Capitale (Belgique) -- 1990-2020 Politique et gouvernement -- Bruxelles-Capitale (Belgique) -- 1990-2020 |
Note générale : | Issu du colloque organisé les 23 et 24 avril 2014 à l'instigation du Centre de droit public de l'ULB et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC) de l'Université Saint-Louis-Bruxelles |
Résumé : |
Bruxelles... Région aux institutions multiples abritant les capitales du Royaume, des Communautés francaise et flamande mais aussi la sienne, siège de l’Union européenne et d’autres organisations internationales, Bruxelles doit avant toute chose[...]
Bruxelles... Région aux institutions multiples abritant les capitales du Royaume, des Communautés francaise et flamande mais aussi la sienne, siège de l’Union européenne et d’autres organisations internationales, Bruxelles doit avant toute chose veiller, au quotidien, à l’avenir de sa population (pour l’heure bondissante), de ses entreprises, de ses associations, de ses communes et de ses quartiers.
Pour déployer des politiques publiques adaptées à un territoire, essentiellement urbain, de 162 km2, Bruxelles s’est dotée d’un droit qui peut répondre à ces besoins, ce qui était très loin d’être le cas avant les premières élections régionales de 1989. Les normes législatives et réglementaires des institutions bruxelloises adoptées depuis un quart de siècle recouvrent désormais une très grande variété de domaines matériels d’intervention. En écho au colloque organisé les 23 et 24 avril 2014 à l’instigation du Centre de droit public de l’Université Libre de Bruxelles et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC) de l’Université Saint-Louis - Bruxelles, le présent ouvrage qui aborde, matière par matière, tant les grandes lignes de l’évolution du droit bruxellois que sa situation actuelle, tente de déceler l’apport du droit à l’émergence d’une identité bruxelloise, mais également d’ouvrir plusieurs dialogues entre les milieux intéressés de la vie bruxelloise et les disciplines qui prennent Bruxelles pour objet d’étude. Cet ouvrage intéressera tant les théoriciens et praticiens du droit que les pouvoirs publics. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
Partie 1. Le droit bruxellois de l'organisation institutionnelle et administrative
- Titre 1 : Droit institutionnel
- Titre 2 : Transparence et participation
- Titre 3 : Finances publiques
- Titre 4 : Fonction publique
- Titre 5 : Pouv[...]
Partie 1. Le droit bruxellois de l'organisation institutionnelle et administrative
- Titre 1 : Droit institutionnel - Titre 2 : Transparence et participation - Titre 3 : Finances publiques - Titre 4 : Fonction publique - Titre 5 : Pouvoirs locaux - Titre 6 : Attributions de l'Agglomération bruxelloise Partie 2. Le droit bruxellois du cadre de vie - Titre 1 : Aménagement du territoire - Titre 2 : Environnement - Titre 3 : Logement - Titre 4 : Énergie - Titre 5 : Mobilité Partie 3. Le droit bruxellois des politiques économiques, sociales et culturelles - Titre 1 : Politiques économiques - Titre 2 : Emploi et formation - Titre 3 : Politiques sociales - Titre 4 : Culture Conclusions. Vingt-cinq ans fondent-ils une identité ? |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000346258 | 3420 (493B) BROU D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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