Titre : | Les magistrats des cours et des tribunaux en Belgique : 1794-1814 : essai d'approche politique et sociale |
Auteurs : | Jacques Logie, Auteur Jean Tulard, Préfacier, etc. |
Editeur : | Genève : Droz |
Année de publication : | 1998 |
Collection : | École pratique des hautes études. IVe section, Sciences historiques et philologiques, ISSN 1016-7005 |
Sous collection : | V. Hautes études médiévales et modernes, 80 |
Présentation physique : | VIII, 513 p.tableaux22 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-600-00291-2 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-600-00291-X |
Mots clés : |
Juges -- Belgique -- 1789-1815
Justice -- Administration -- Belgique -- 1789-1815 |
Note générale : | Bibliogr. p. 463-508 |
Résumé : |
Cet ouvrage issu de la thèse de doctorat d’Etat soutenue en Sorbonne par un magistrat belge, étudie le personnel judiciaire des départements annexés à la France le 9 vendémiaire an IV.
Les juges élus en germinal an V formèrent la charpente des[...]
Cet ouvrage issu de la thèse de doctorat d’Etat soutenue en Sorbonne par un magistrat belge, étudie le personnel judiciaire des départements annexés à la France le 9 vendémiaire an IV.
Les juges élus en germinal an V formèrent la charpente des tribunaux sous le Directoire et se retrouvèrent dans les tribunaux du Consulat. Les épurations pratiquées en 1807 et surtout en 1811 écartèrent des hommes qui avaient commencé leur carrière sous l'occupation française après la bataille de Fleurus. Toutefois, ils figurèrent encore en nombre important au sein des tribunaux en 1814. Les magistrats furent surtout recrutés localement, parmi les notables de la bourgeoisie aisée et les licenciés en droit. L’auteur analyse également les mécanismes complexes du choix des juges : l'élection sous le Directoire, la nomination par le Pouvoir exécutif à partir du Consulat. Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée sur le modèle militaire, mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au Grand Juge Regnier sous l’Empire. [4e page de couverture] |
Note supplémentaire : | Texte remanié de : Th. État : Paris, Paris-IV Sorbonne : 1995 |
Précision sur le document : | Ouvrage issu d'une thèse |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000000282736 | 3479 (493) LOGI M | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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