Titre : | Focus sur les saisies |
Auteurs : | Marc Baetens-Spetschinsky, Compilateur Skander Bennis, Compilateur Pierre Bourgeois, Compilateur Collectif, Auteur |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Focus sur le droit |
Présentation physique : | 320 pages21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-3225-2 |
Mots clés : | Saisie |
Note générale : | Mise à jour au 1er septembre 2023 |
Résumé : |
Dans la série de livres "Focus sur le droit" vous trouverez des commentaires concis et clairs sur une sélection d'articles de loi. Chaque commentaire est précédé de l'article de loi lui-même et de son historique législatif. En un coup d'œil, vou[...]
Dans la série de livres "Focus sur le droit" vous trouverez des commentaires concis et clairs sur une sélection d'articles de loi. Chaque commentaire est précédé de l'article de loi lui-même et de son historique législatif. En un coup d'œil, vous avez un aperçu de l'essentiel de l'article.
Ces ouvrages constituent donc un outil pratique pour les spécialistes du domaine qui souhaitent vérifier rapidement quelque chose, ainsi que pour les non-spécialistes qui veulent connaître et comprendre le contenu d'un article de loi. La qualité des textes de commentaires est garantie par des auteurs de renom, tant universitaires que juristes en exercice. Dans cet ouvrage, l'accent est mis sur les articles de loi relatifs aux saisies (articles 1386-1654 du Code judiciaire). Toutes les modifications législatives jusqu'au 1er septembre 2023 ont été incorporées dans cet ouvrage. Auteurs : M. Baetens-Spetschinsky, S. Bennis, P. Bourgeois, A. Canivet, R. De Zutter, A. Heindryckx, Y. Lenders, K. Paridaen, V. Pimpurniaux, A. Servé, F. Toro Franco, E. Van Dijk, A. Van Himst, A. Van Lancker, T. Van Landeghem, L. Van Vracem, C. Voet. [Présentation par le site internet de l'éditeur, janvier 2024] |
Note supplémentaire : | Pas de version numérique sur Jura |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000014670 | 3479 (493) BAET F | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Feuilleter un extrait Adobe Acrobat PDF | Table des matières Adobe Acrobat PDF |