Titre : | Droit de la propriété intellectuelle : à jour au 15 octobre 2023 |
Auteurs : | Vincent Cassiers, Compilateur Luc Desaunettes-Barbero, Compilateur Alain Strowel, Compilateur Catherine Thiry, Compilateur |
Mention d'édition : | 9e édition |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Codes essentiels |
Présentation physique : | 470 pages24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4309-4 |
Mots clés : | Propriété intellectuelle -- Belgique -- Codes (droit) |
Résumé : |
À l’instar d’autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l’espèce, ce foisonnement résulte tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intelle[...]
À l’instar d’autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l’espèce, ce foisonnement résulte tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont en effet régis par des dispositions de droit international, européen et non européen, benelux et belge. Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d’un recueil des principaux textes applicables en Belgique. Tel est l’objectif de ce code de la propriété intellectuelle qui rassemble la législation de base à l’attention des étudiants en droit.
Le format maniable de ce volume et l’ajout d’une table des matières pour les principales sources en fera également un outil précieux pour tous ceux qui doivent constamment se référer à ces textes dans leur pratique. Ce recueil contribuera aussi à faire connaître aux spécialistes étrangers le droit applicable sous nos latitudes. Vincent Cassiers : Avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours à l’UCLouvain. Luc Desaunettes-Barbero : Junior Research Fellow du Max Planck Institute for Innovation and Competition (Munich) et membre du laboratoire de recherche du Centre d’étude international de la propriété intellectuelle (Strasbourg). Alain Strowel : Professeur à l’UCLouvain et l’Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles. Catherine Thiry : Assistante à l'Université de Liège. [Présentation sur le site internet de l'éditeur, novembre 2023] |
Note de contenu : |
- Généralités
- Marques et signes distinctifs
- Appellations d'origine et indications de provenance
- Brevets et certificats complémentaires de protection
- Dessins ou modèles
- Droit d'auteur et droits voisins
- Programmes d'ordinateur
-[...]
- Généralités
- Marques et signes distinctifs - Appellations d'origine et indications de provenance - Brevets et certificats complémentaires de protection - Dessins ou modèles - Droit d'auteur et droits voisins - Programmes d'ordinateur - Bases de données - Topographies de semi-conducteurs - Obtentions végétales - Mise en œuvre des droits intellectuels et secrets d'affaires |
Note supplémentaire : | Pas de version numérique sur Strada Lex |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000015383 | 3477 (493) CASS D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
Table des matières Adobe Acrobat PDF |