Titre : | Les accidents du travail : secteur privé et quelques particularités du secteur public |
Auteurs : | Stéphanie Adam, Directeur de publication, rédacteur en chef Noël Simar, Directeur de publication, rédacteur en chef Michel Strongylos, Directeur de publication, rédacteur en chef Bénédicte Altomare, Contributeur Justine Nossent, Contributeur |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Perspectives de droit social |
Présentation physique : | 285 pages24 centimètres |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-1136-0 |
Mots clés : |
Travail -- Accidents -- Droit -- Belgique
Droit social -- Belgique |
Résumé : |
En avril 2021, la loi du 10 avril 1971 a fêté ses 50 ans. Celle-ci a été modifiée à plusieurs reprises, notamment le 1er janvier 2020, en vue, entre autres, d’adapter substantiellement les conditions relatives à l'apprentissage sur le lieu de tr[...]
En avril 2021, la loi du 10 avril 1971 a fêté ses 50 ans. Celle-ci a été modifiée à plusieurs reprises, notamment le 1er janvier 2020, en vue, entre autres, d’adapter substantiellement les conditions relatives à l'apprentissage sur le lieu de travail et au télétravail occasionnel.
Plus d’un demi-siècle plus tard, où en sommes-nous ? L’objectif de cet ouvrage est de dresser un bilan de la matière dans le secteur privé en pointant les spécificités du secteur public. Pour ce faire, les auteurs reviennent sur des questions particulières, analysent les arrêts de jurisprudence clés et s’arrêtent sur plusieurs points de l’actualité récente qui concernent la notion d’accident de travail (et sur le chemin du travail), la réparation et la procédure. |
Note de contenu : |
- Les noces d’or de la loi du 10 avril 1971 - Noël Simar
- L’accident du travail et l’accident sur le chemin du travail : notions et preuve - Bénédicte Altomare
- Assujettissement et procédure - Michel Strongylos
- La réparation des accidents[...]
- Les noces d’or de la loi du 10 avril 1971 - Noël Simar
- L’accident du travail et l’accident sur le chemin du travail : notions et preuve - Bénédicte Altomare - Assujettissement et procédure - Michel Strongylos - La réparation des accidents du travail - Stéphanie Adam - Détective, RGPD et tribunaux. Quelle preuve ? - Justine Nossent |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000015324 | 3314 (493) ADAM A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Les accidents du travail (2023) Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |