Titre de série : | Droit bancaire et financier |
Titre : | Volume 1 |
Auteurs : | Vanessa de Francquen, Directeur de publication, rédacteur en chef Michèle Grégoire, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2022 |
Collection : | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence, ISSN 2406-3827 |
Présentation physique : | 842 p.schémas, tableaux24 cm |
Mots clés : |
Banques -- Droit -- Belgique
Marché financier -- Droit -- Belgique Marché financier -- Droit européen Banques -- Droit européen Marchés publics -- Droit -- Pays de l'Union européenne Marchés publics -- Droit -- Belgique Crédit -- Droit -- Belgique Créances -- Recouvrement -- Droit -- Belgique Créances -- Recouvrement -- Droit -- Pays de l'Union européenne |
Note générale : | Liste des abréviations pp.7-9 Sommaire pp. 11-12 Index alphabétique pp. 843-872 Table des matières |
Résumé : |
Les conditions de circulation, de conservation, d’utilisation et de taxation des ressources financières représentent de nos jours, et plus que jamais, un enjeu économique et géopolitique majeur.
L’allocation des richesses engendrées par les a[...]
Les conditions de circulation, de conservation, d’utilisation et de taxation des ressources financières représentent de nos jours, et plus que jamais, un enjeu économique et géopolitique majeur.
L’allocation des richesses engendrées par les activités humaines et leur affectation, sans cesse renouvelée, à des projets porteurs à leur tour de rétributions monétaires requièrent l’aménagement de voies fluides et sécurisées, dont le contrôle attentif s’impose en dépit des difficultés d’exercice de l’autorité et de la souveraineté dans un monde dont les frontières s’estompent ou disparaissent sous la pression des flux intenses d’actifs numériques, souvent instables. Le présent ouvrage offre une synthèse claire des figures juridiques à l’oeuvre en droit bancaire et financier, ainsi qu’une cartographie de base des acteurs qui lui confèrent sa vivacité contemporaine. Il explore les rives d’une ère promise, où cette matière tient une place centrale, faite de responsabilités partagées, publiques et privées, tournées vers la restauration d’un environnement sain, d’une gouvernance civilisée et d’une société juste, où l’égalité des chances ne passe pas par l’uniformité des styles ou la privation des libertés individuelles. Orienter le produit des opérations économiques vers cet objectif collectif constitue la clé de voûte d’un capitalisme tempéré, proprement européen. Divisé en deux titres, consacrés respectivement à (1) l’architecture, les principaux acteurs et les concepts généraux du financement de l’économie, (2) l’éventail d’activités, ce verbo, d’une densité particulière, chaque chapitre portant sur un thème spécifique mais interconnecté au système tout entier, rédigés par des spécialistes tout aussi respectueux des méthodes scientifiques d’analyse et de transmission du Droit que rompus aux rigueurs de sa pratique, avec ses évolutions, ses pièges, ses surprises et ses combats. Toutes les formes et modalités actuelles du financement de l’économie s’y trouvent évoquées. Cette oeuvre commune place sous les yeux des lecteurs l’image complète et actuelle du vaste domaine du droit qu’ils se préparent à explorer ou à revisiter, sans craindre de s’y perdre, grâce à l’accompagnement pédagogique et expert des auteurs. |
Note de contenu : |
Avant-propos
Liste des abréviations
Sommaire
Titre 1 – L’architecture, les principaux acteurs et les concepts généraux du financement de l’économie
Chapitre 1 – LES PRINCIPA UX ACTEURS DU SECTEUR BANCAIRE ET FINANCIER? ET LES FONDEMENTS DE L[...]
Avant-propos
Liste des abréviations Sommaire Titre 1 – L’architecture, les principaux acteurs et les concepts généraux du financement de l’économie Chapitre 1 – LES PRINCIPA UX ACTEURS DU SECTEUR BANCAIRE ET FINANCIER? ET LES FONDEMENTS DE LEURS ACTIVITÉS Chapitre 2 – CADRE EUROPÉEN DE L’ACTIVITÉ BANCAIRE ET FINANCIÈRE Chapitre 3 – LES FONDS D’INVESTISSEMENT AU REGARD DES DROITS EUROPÉEN ET BELGE Chapitre 4 – LA GOUVERNANCE ALGORITHMIQUE ET LE FONCTIONNEMENT AUTOMATISÉ DES MARCHÉS Titre 2 – L’éventail d’activités Chapitre 1 – LES SERVICES DE PAIEMENT Chapitre 2 – LE CRÉDIT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Chapitre 3 – LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE Chapitre 4 – LE CRÉDIT À LA CONSOMMATION Chapitre 5 – LE CRÉDIT SYNDIQUÉ Chapitre 6 – LE CRÉDIT DOCUMENTAIRE Chapitre 7 – LES GARANTIES BANCAIRES À PREMIÈRE DEMANDE Chapitre 8 – LES PAR TENARIATS PUBLIC-PRIVÉ Chapitre 9 – LES FONDS DE CAPITAL-INVESTISSEMENT Chapitre 10 – LA TITRISATION DE CRÉANCES Chapitre 11 – L’AFFACTURAGE (FACTORING) Chapitre 12 – LE LEASING OU LA LOCATION FINANCEMENT Chapitre 13 – L’INTRODUCTION EN BOURSE (OU « IPO ») |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000013413 | 3477 (493) FRAN D1 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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