Titre : | Le tribunal de police : éléments de procédure |
Auteurs : | Bernard Ceulemans, Auteur Thierry Papart, Auteur |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2015 |
Collection : | Pratique du droit, 65 |
Présentation physique : | X, 101 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-7578-9 |
Autre ISBN/ISSN : | 978-90-46-57578-9 |
Mots clés : |
Circulation -- Droit -- Codes
Procédure (droit) -- Belgique |
Note générale : | Tiré à part du "Vade-mecum du tribunal de police", 4e éd., 2014, chapitre II, disponible en version numérique sur Jura ("Jura Books"). - A jour jusqu’au 15 janvier 2014 |
Résumé : |
L’ouvrage "Le tribunal de police : éléments de procédure" présente une synthèse inédite pour qui veut se familiariser avec le fonctionnement du tribunal de police. Elle se veut utile et pratique : la matière est abordée de manière rigoureuse et[...]
L’ouvrage "Le tribunal de police : éléments de procédure" présente une synthèse inédite pour qui veut se familiariser avec le fonctionnement du tribunal de police. Elle se veut utile et pratique : la matière est abordée de manière rigoureuse et avec clarté, grâce aux remarquables connaissances des auteurs.
Ainsi, l’ouvrage propose, notamment, un tableau récapitulatif des différents délais de prescription : un véritable instrument de travail, indispensable à tout juriste professionnel, du gestionnaire de dossiers à l’avocat, en passant par le magistrat. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000346073 | 3431 (493) CEUL T | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
eBook (pour les juristes du SPW) URL |