Titre : | La voiture et le droit : aspects de droit pénal, social, commercial et fiscal |
Auteurs : | Bulletin juridique et social, Editeur scientifique Carole Assaf, Auteur sandra Berbuto, Auteur Jean-Christophe Bouchoms, Auteur Rodrigue Capart, Auteur François Defays, Auteur Niels Donaberger, Auteur Lydia Ferreira, Auteur Véronique Lafarque, Auteur Pierre Lothe, Auteur Pierre Nilles, Auteur Quentin Peiffer, Auteur Jonathan Picavet, Auteur Guillaume Rue, Auteur Virginie Schoonheyt, Auteur Pierre Vanhaverbeke, Auteur Patrick Piret, Préfacier, etc. |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Les dossiers du BJS |
Présentation physique : | 276 pagesillustrations, tableaux25 centimètres |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-1094-3 |
Mots clés : |
Véhicules automobiles -- Droit -- Belgique
Véhicules automobiles -- Droit européen Assurance-automobiles -- Droit -- Belgique Automobiles -- Impôts -- Droit -- Belgique |
Résumé : |
Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture.
L’automobile est devenue un véhicule incontournable de notre civilisation moderne. Plus qu’un moyen de transport, elle a pu symboliser un outil de liberté individuelle, un marqueur[...]
Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture.
L’automobile est devenue un véhicule incontournable de notre civilisation moderne. Plus qu’un moyen de transport, elle a pu symboliser un outil de liberté individuelle, un marqueur social, une rémunération, etc. Elle est donc au cœur du quotidien d’un grand nombre de personnes. Aujourd’hui, la multiplication des automobiles est devenue un véritable défi pour nos sociétés. Son développement a généré d’importantes difficultés, que ce soit au niveau de la sécurité routière, au niveau écologique ou au niveau de la mobilité. La volonté du "Bulletin Juridique & Social" a donc été de consacrer cet ouvrage à certains aspects juridiques de l’utilisation de la voiture. Dans l’optique de l’interdisciplinarité du Bulletin seront notamment développés des sujets : - de droit pénal (car-jacking, déchéance du droit de conduire, usage d’un véhicule pour commettre une infraction, etc.) ; - de droit social (responsabilités civile et pénale des travailleurs et employeurs, aspects rémunératoires, car policy, etc.) ; - de droit commercial (financement et vente) ; - de droit fiscal (fiscalité des avantages en nature, budget mobilité, etc.) ; et - de droit de l’énergie (l’intégration des véhicules électriques dans le marché de l’électricité). [Présentation sur le site internet de l'éditeur, février 2023] |
Note supplémentaire : | Quatre contributions ont été mises à jour dans le livre "La voiture de société face au droit : contrat de travail, car policy, responsabilité, fiscalité" (janvier 2024) afin de correspondre aux dernières actualités de l’année 2023 sur la voiture de société. |
Titre suivant : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000013480 | 3477 (493) BULL V | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières de La voiture et le droit Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |