Titre : | Le principe d'équivalence en droit de l'Union européenne |
Auteurs : | Louis Feilhès, Directeur de publication, rédacteur en chef Fabrice Picod, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Droit de l'Union européenne |
Sous collection : | Thèses |
Autre collection : | Thèses , 76 |
Présentation physique : | 917 pages24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-7243-9 |
Mots clés : |
Droit -- Pays de l'Union européenne
Reconnaissance des études, diplômes, etc. |
Résumé : |
Le principe d'équivalence, un principe au caractère hybride, impliquant un mélange d'éléments issus de droit interne et de droit de l'UE.L'ouvrage identifie toute l'ambivalence du principe d'équivalence avec une première partie focalisée sur le [...]
Le principe d'équivalence, un principe au caractère hybride, impliquant un mélange d'éléments issus de droit interne et de droit de l'UE.L'ouvrage identifie toute l'ambivalence du principe d'équivalence avec une première partie focalisée sur le caractère " utile " de ce principe pour l'ordre juridique européen et une seconde qui explique en quoi ce principe peut faillir à sa mission.
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Note de contenu : |
Remerciements
Préface
Principales abréviations
Sommaire
Introduction générale
Partie 1 – Un principe utile
Titre 1 – Une fonction singulière
Titre 2 – Une exigence adaptée
Conclusion de la Partie 1
Partie 2 – Un principe faillible
Titr[...]
Remerciements
Préface Principales abréviations Sommaire Introduction générale Partie 1 – Un principe utile Titre 1 – Une fonction singulière Titre 2 – Une exigence adaptée Conclusion de la Partie 1 Partie 2 – Un principe faillible Titre 1 – Des problèmes intrinsèques Titre 2 – Des problèmes extrinsèques Conclusion de la partie 2 Conclusion générale Bibliographie Index thématique Index jurisprudentiel |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000013373 | 3411 (4UE) FEIL P | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
TDM de EQUIDROIEULIV_BAT-2 Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |