Titre : | La modification volontaire du contenu du contrat |
Auteurs : | Kenny Troch, Auteur Bernard Tilleman, Préfacier, etc. Patrick Wéry, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2023 |
Collection : | Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain |
Présentation physique : | 583 pages24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-3874-8 |
Mots clés : | Contrats |
Résumé : | L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements p[...] L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ? |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000013365 | 3474 (493) KENN M | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
TDM de MODVOLCON_BAT Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |