Titre de série : | Code social |
N° de partie | 1 |
Titre : | Droit de la sécurité sociale 2023 |
Auteurs : | Wolters Kluwer Belgium, Auteur Bart Kniphorst, Editeur scientifique |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2023 |
Présentation physique : | V, 3, 1280, 3 p.21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-2788-3 |
Mots clés : |
Droit social -- Belgique
Sécurité sociale -- Droit -- Belgique Codes (droit) |
Note générale : | À jour au 1er janvier 2023. - Registre chronologique |
Résumé : |
Ce code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale.
La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins[...]
Ce code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale.
La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins de santé et indemnités, chômage, maladies professionnelles, pensions et prestations familiales. La sécurité sociale des travailleurs indépendants comprend les rubriques suivantes : statut social et pensions. Une troisième partie est consacrée aux dispositions pénales (Code pénal social). Une nouvelle édition paraît chaque année. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Voir aussi : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000012138 | 3492 (493) CODE C1 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |