|
Titre :
|
Les maladies professionnelles
|
|
Auteurs :
|
Charles-Éric Clesse, Auteur
|
|
Editeur :
|
Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer
|
|
Année de publication :
|
2022
|
|
Collection :
|
Entreprise et droit social, 4
|
|
Présentation physique :
|
177 p.tableaux21 cm |
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-94-030-2623-7
|
|
Mots clés :
|
Maladies professionnelles
Maladies professionnelles -- Droit -- Belgique
Maladies professionnelles -- Prévention
Conditions de travail -- Droit -- Belgique
Conditions de travail -- Effets des innovations technologiques
Inaptitude au travail -- Droit -- Belgique
Médecine du travail -- Droit -- Belgique
Absentéisme -- Belgique
Revenu minimum garanti
Amiante -- Mesures de sécurité -- Belgique
Stress lié au travail -- Prévention
Stress lié au travail -- Droit -- Belgique
|
|
Note générale :
|
Table des matières générale pp.1-5
|
|
Résumé :
|
Charles-Eric CLESSE aborde une matière fort peu traitée en doctrine : les maladies professionnelles. Calquée sur la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, cette matière mérite pourtant de s'y attarder en raison de sa technicité et [...]
Charles-Eric CLESSE aborde une matière fort peu traitée en doctrine : les maladies professionnelles. Calquée sur la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, cette matière mérite pourtant de s'y attarder en raison de sa technicité et de son intérêt pour la protection des travailleurs.
L'auteur analyse la loi de 1970 afin de livrer au lecteur une étude quasi exhaustive, richement illustrée par la jurisprudence la plus récente.
Cette étude aborde l'ensemble des problématiques allant de l’assujettissement et du caractère d'ordre public de la loi à l'indemnisation et aux immunités des employeurs.
Le volet procédural permettra aux lecteurs de savoir comment introduire sa demande auprès de Fédris.
Un chapitre spécial est consacré au Fonds amiante.
[Site éditeur]
|
