Titre : | Les marchés publics : manuel pratique pour le secteur public |
Auteurs : | Étienne Schoonbroodt, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Politeia |
Année de publication : | 2022 |
Présentation physique : | 637 p.tableaux24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-509-04143-2 |
Mots clés : |
Marchés publics -- Droit -- Belgique -- Guides pratiques
Marchés publics -- Droit -- Belgique -- Jurisprudence |
Note générale : | Table des matières pp. 3-17 Index pp. 625-637 |
Résumé : |
Les marchés publics constituent une matière complexe et dans laquelle il serait facile de se perdre. Dans le but de la démythifier et de la rendre plus compréhensible, le présent ouvrage décortique le vaste sujet des marchés publics et illustre [...]
Les marchés publics constituent une matière complexe et dans laquelle il serait facile de se perdre. Dans le but de la démythifier et de la rendre plus compréhensible, le présent ouvrage décortique le vaste sujet des marchés publics et illustre les explications de très nombreuses références de jurisprudence.
Le manuel est accompagné d'une table des matières analytique de la jurisprudence du Conseil d'Etat et des Cours et Tribunaux, assortis d'un bref résume de chaque décision, ainsi que d'un index. |
Note de contenu : |
Chapitre 1: Pouvoirs adjucateurs
Chapitre 2: Notion de marché public
Chapitre 3: Marchés publics de travaux
Chapitre 4: Marchés de fournitures
Chapitre 5: Marchés publics de services
Chapitre 6: Quelques grandes catégories de marchés
Chapi[...]
Chapitre 1: Pouvoirs adjucateurs
Chapitre 2: Notion de marché public Chapitre 3: Marchés publics de travaux Chapitre 4: Marchés de fournitures Chapitre 5: Marchés publics de services Chapitre 6: Quelques grandes catégories de marchés Chapitre 7: Modes de passation des marchés Chapitre 8: Le choix au prix ou au coût le plus bas Chapitre 9: Choisir l'offre suivant plusieurs critères Chapitre 10: Les procédures avec négociation Chapitre 11: Le concours Chapitre 12: Le dialogue compétitif Chapitre 13: Publicité des marchés publics Chapitre 14: Le prix du marché Chapitre 15: Le cahier spécial des charges Chapitre 16: L'attribution Chapitre 17: Réadjudiction et renonciation Chapitre 18: Les recours lors de la passation de pouvoirs Chapitre 19: Après l'attribution 19.1. Les modifications apportées au marché après son attribution 19.2. Les demandes et réclamations du contractant 19.3. Les carences ou fautes du contractant Index |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010930 | 3517 (493) SCHO M | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |