Titre : | Dictionnaire officiel des distances légales par les voies ordinaires entre toutes les communes de la Belgique |
Titre autre langue: | Officiële dictionnaire van de wettelijke afstanden langs de gewone wegen tussen al de gemeenten van België |
Auteurs : | Belgique, Ministère de l'agriculture et des travaux publics, Editeur scientifique Belgique, Ministère de l'intérieur et de l'instruction publique, Editeur scientifique Léon De Bruyn, Préfacier, etc. Frans Schollaert, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Guyot, E. |
Année de publication : | 1968 |
Présentation physique : | 319 p.25 cm |
Mots clés : |
Distances -- Droit -- Belgique
Fonctionnaires -- Déplacements professionnels -- Belgique Frais de justice -- Belgique |
Note générale : | Le "Dictionnaire officiel des distances légales" a été établi sur base de l'Arrêté royal du 11 juillet 1896. La nouvelle orthographe des noms des communes est fixée par l'arrêté du Régent du 20 décembre 1949, modifié par l'arrêté royal du 20 décembre 1963 |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000011528 | 3400 (493) BELG D | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible | Fonds CEDOTEC - MET |