Titre : | Soutenabilités ! : orchestrer et planifier l'action publique |
Auteurs : | France stratégie (2013-....; France), Editeur scientifique Johanna Barasz, Directeur de publication, rédacteur en chef Hélène Garner, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Paris : France stratégie |
Année de publication : | 2022 |
Présentation physique : | 292 p.ill., tableaux, graphiques |
Mots clés : |
Développement durable -- Politique publique -- France
Transition écologique -- Politique publique -- France Politique publique -- Méthodologie -- France |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
Après deux ans de travaux, le rapport de France Stratégie "Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l’action publique" propose un nouveau référentiel pour une action publique à la fois durable, systémique et légitime.
Articulée autour d’une or[...]
Après deux ans de travaux, le rapport de France Stratégie "Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l’action publique" propose un nouveau référentiel pour une action publique à la fois durable, systémique et légitime.
Articulée autour d’une orchestration cohérente des différents domaines de politiques publiques, et d’une planification renouvelée les inscrivant dans la durée, la "stratégie nationale des soutenabilités" proposée dans ce rapport doit permettre de concilier enjeux environnementaux, sociaux et démocratiques. "Soutenabilités" : définition et mode d’emploi France Stratégie a lancé début 2020 un séminaire intitulé "Soutenabilités", dont l’ambition était de construire un cadre d’élaboration et de conduite des politiques publiques, qui permette de prendre en compte les défis de durabilité à long terme, qu’ils soient environnementaux, sociaux, économiques, démocratiques, technologiques, et les impératifs de court terme. La notion a été délibérément inscrite au pluriel pour tenir compte de ces différentes dimensions, et les travaux conduits s’inscrivent dans une démarche pluridisciplinaire, associant économistes, politistes, géographes, sociologues, historiens, philosophes, acteurs de la société civile, élus, responsables publics, partenaires sociaux, etc. Changer de méthode pour changer de cap Ce n’est pas un hasard si c’est après le mouvement des Gilets jaunes qu’a débuté le séminaire Soutenabilités. Cette crise a mis en lumière la difficulté à penser ensemble la "fin du monde" et la "fin du mois". Elle a révélé que la puissance publique n’était pas bien outillée pour réussir la politique de transition écologique de manière qui soit socialement juste, et reconnue comme démocratiquement légitime. Les décideurs publics font en effet face simultanément à de multiples défis : réchauffement climatique, perte de biodiversité, difficultés de notre modèle de protection sociale, fatigue démocratique, bouleversements démographiques, défis technologiques… Ils ne réussiront à les relever tous ensemble qu’en s’organisant pour y parvenir. La politique de lutte contre le réchauffement est urgente et requiert des actions de grande ampleur, des investissements lourds, des changements d’habitudes dans nos vies quotidiennes. Elle est structurante. Mais elle échouera si elle ne s’accompagne pas de justice et de progrès social. Et elle échouera aussi si les citoyens ont le sentiment de ne pas avoir de véritable choix, de perspective d’avoir leur mot à dire sur les options qui engagent leur avenir : les politiques à mener doivent être élaborées démocratiquement. L’enjeu est d’articuler la lutte pour la préservation de l’environnement avec nos autres préférences collectives. Orchestrer et planifier : un nouveau référentiel de l’action publique Le rapport recommande à la puissance publique d’adopter une approche qui couvre large : "orchestrer" ; et qui voit loin : "planifier". Pour y parvenir, le rapport propose un nouveau référentiel de l’action publique : une vision de long terme, qui répond aux besoins d’aujourd’hui sans oublier les intérêts des générations futures, qui dépasse les divisions traditionnelles de l’action publique en silos (l’environnement, la santé, le social, l’éducation, les politiques économiques, industrielles, agricoles…), et qui, à chaque étape, veille à la bonne articulation de toutes les formes de la démocratie. Une approche qui soit donc durable, systémique et légitime. Pour que la mise en œuvre réussisse, il faut de nouveaux outils, des modes d’organisation et de décision qui le permettent. Le rapport préconise ainsi : - La définition d’une Stratégie nationale des soutenabilités qui concilie protection de la planète, progrès social et développement économique ; - Le renforcement démocratique de la fabrique des politiques publiques. Il s’agit de mettre en place un continuum délibératif qui repose à la fois sur la participation citoyenne, sur l’amélioration du travail parlementaire (études d’impact, etc.) et sur une meilleure articulation entre les deux ; - La création, auprès du Premier ministre d’un "orchestrateur" des soutenabilités. Il aurait pour responsabilités l’élaboration de la stratégie nationale, l’expertise et la prospective, le conseil et l’arbitrage, la coordination des feuilles de routes sectorielles et territoriales, l’évaluation, l’animation du débat public et la constitution d’un centre de ressources. Ces fonctions n’ont pas vocation à être remplies opérationnellement par un organisme unique, mais devraient être coordonnées et articulées par un pilote clairement identifié. [Présentation par le site internet strategie.gouv.fr, mai 2022] |
Note de contenu : |
PREMIÈRE PARTIE. TRAJECTOIRES INSOUTENABLES
Chapitre 1. Conflits de soutenabilités
Chapitre 2. Impuissances démocratiques
Chapitre 3. Une action publique empêchée ?
Chapitre 4. Les soutenabilités, une voie pour repenser le référentiel de l’[...]
PREMIÈRE PARTIE. TRAJECTOIRES INSOUTENABLES
Chapitre 1. Conflits de soutenabilités Chapitre 2. Impuissances démocratiques Chapitre 3. Une action publique empêchée ? Chapitre 4. Les soutenabilités, une voie pour repenser le référentiel de l’action publique SECONDE PARTIE. CONSTRUIRE DES POLITIQUES PUBLIQUES SOUTENABLES Chapitre 5. Anticiper et diagnostiquer : vers une "culture des soutenabilités" Chapitre 6. Une Stratégie nationale pour une planification renouvelée Chapitre 7. Délibérer du long terme Chapitre 8. Orchestrer le temps long et la transversalité Annexes |
Précision sur le document : | Rapport/Etude |
Documents numériques (3)
Document PDF librement téléchargeable (Rapport, 292 p.) URL | Document PDF librement téléchargeable (Rapport, 292 p.) URL | Document PDF librement téléchargeable (Synthèse, 21 p.) URL |