Titre de série : | Chroniques notariales |
N° de partie | Vol. 74 |
Titre : | Les régimes matrimoniaux intégrés dans le Livre 2 du nouveau Code civil : quoi de neuf ? Les relations patrimoniales des couples. L'impôt de donation en Flandre : revue de jurisprudence |
Auteurs : | Yves-Henri Leleu, Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2022 |
Collection : | Chroniques notariales, ISSN 1783-273X, 74 |
Présentation physique : | 294 p. |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-3335-4 |
Résumé : |
Les "Chroniques notariales" sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique [...]
Les "Chroniques notariales" sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indispensable à leur pratique.
Elles fournissent aux notaires et à tous les praticiens des matières notariales, à intervalles réguliers lors d’un colloque à Liège, une information sur l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, dans des matières toujours plus amples et complexes. Les "Chroniques notariales" contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Sous la coordination de Yves-Henri Leleu : Doyen de la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie à l’Université de Liège, professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Liège. [Présentation par le site internet de l'éditeur, avril 2022] |
Note de contenu : |
1. Les régimes matrimoniaux intégrés dans le Livre 2 du nouveau Code civil : quoi de neuf ? (Hélène Casman)
2. Les relations patrimoniales des couples (Yves-Henri Leleu, Manon Coune, François Deguel, Valentina Makow, Margaux Paulus & Michel Pet[...]
1. Les régimes matrimoniaux intégrés dans le Livre 2 du nouveau Code civil : quoi de neuf ? (Hélène Casman)
2. Les relations patrimoniales des couples (Yves-Henri Leleu, Manon Coune, François Deguel, Valentina Makow, Margaux Paulus & Michel Peters) 3. L'impôt de donation [schenkbelasting] en Flandre : revue de jurisprudence (Nicolas Geelhand de Merxem) |
Note supplémentaire : | La version papier sera commandée en 2022 (suspension de toutes les commandes à partir du 1/12/2021) |