Titre : | Guide pratique pour la tutelle sur les fabriques d'église |
Auteurs : | Frédéric Bourguignon, Auteur |
Editeur : | Bruges, Genval... : Vanden Broele |
Année de publication : | 2022 |
Collection : | Finances communales |
Présentation physique : | 247 p.tableaux, schémas24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-496-1937-4 |
Mots clés : |
Fabriques (religion) -- Belgique
Biens ecclésiastiques -- Belgique Droit ecclésiastique -- Belgique |
Note générale : | Table des matières pp. 5-10 Annexes pp.181-247 |
Résumé : |
Le "Guide pratique pour la tutelle sur les fabriques d'église" propose à tous les agents communaux des directives concrètes et avisées leur permettant de relever le défi du contrôle des documents budgétaires des fabriques d’église.
Outre un rap[...]
Le "Guide pratique pour la tutelle sur les fabriques d'église" propose à tous les agents communaux des directives concrètes et avisées leur permettant de relever le défi du contrôle des documents budgétaires des fabriques d’église.
Outre un rappel des bases légales entourant la matière, le présent guide détaille les différents types de tutelle et notamment, la tutelle spéciale d’approbation de la commune. Il offre également un aperçu clair et accessible des vérifications nécessaires, tout en signalant des contrôles supplémentaires éventuels et l’intérêt de chacun. Il passe en revue la composition des dossiers, le calcul et le suivi des délais de tutelle ainsi que le contrôle des pièces individuelles. Le suivi des rectifications apportées au niveau de la fabrique est également repris. Les exemples concrets vous aideront à distinguer les contrôles pertinents de ceux inutiles ou peu efficaces. L’ouvrage prévoit également une série de stratégies proactives visant à améliorer l’interaction entre les fabriques d’église et les autorités de tutelle. Vous éviterez ainsi au maximum les échanges sans fin et peu productifs lors de la procédure de tutelle formelle. Frédéric Bourguignon assume depuis de nombreuses années la responsabilité de la tutelle sur les fabriques d'église au sein de l'administration communale de Charleroi. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000010882 | 3520 (493) BOUR G | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
Table des matières Adobe Acrobat PDF |