Titre : | Jurisprudence en droit des sociétés et des associations : recueil annuel 2021 : n° 1488 à 1560 : S(P)RL, SA, SC(RL) et ASBL |
Auteurs : | Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef Marie Amélie Delvaux, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2021 |
Présentation physique : | XII, 340 p.30 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-2292-5 |
Mots clés : |
Sociétés -- Droit -- Belgique
Droit commercial -- Belgique Associations sans but lucratif -- Belgique |
Note générale : | Dates de copyright et de dépôt légal : 2021, date effective de publication : janvier 2022. -. - Table chronologique des décisions citées (depuis le 1er volume de 1999) |
Résumé : |
Le "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux.
L'objectif de ce Recueil est d[...]
Le "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux.
L'objectif de ce Recueil est double : - illustrer au moyen de décisions jurisprudentielles l'ouvrage "Droit des sociétés commerciales" réalisé à partir des livres du "Guide juridique de l'entreprise" qui traitent spécifiquement de cette matière ; - actualiser et mettre à jour cet ouvrage et ces livres en publiant la jurisprudence marquante et éclairante, agrémentée, le cas échéant, de notes. Ce recueil annuel paraît depuis 1999 et comprend chaque année une table chronologique consolidée des décisions reproduites et annotées dans l'ensemble des recueils. [Présentation par le site internet de l'éditeur, janvier 2022] NB : Suite à l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations (CSA), le recueil annuel de jurisprudence change de titre à partir de cette édition 2021. |
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Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010181 | 3477 (493) JURI J | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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