Titre : | Réemployer des matériaux de construction dans les marchés publics : challenges et opportunités |
Auteurs : | Maxime Vanderstraeten, Auteur Michaël Ghyoot, Auteur Susie Naval, Auteur Gaspard Geerts, Auteur |
Année de publication : | 2021 |
Présentation physique : | P. 599-616ill.25 cm |
Mots clés : |
Marchés publics -- Droit -- Belgique -- Aspect environnemental
Économie circulaire -- Belgique Remplois (architecture) Déchets (matériaux de construction) Architecture -- Aspect environnemental |
Note générale : | La présente contribution s’appuie sur la réflexion menée par les auteurs dans le cadre du projet "FCRBE", qui vise à faciliter la circulation des éléments de construction récupérés dans les pays d’Europe du Nord-Ouest. Ce projet bénéficie du soutien du programme européen Interreg NWE. - Notes bibliogr. |
Résumé : |
Les marchés publics constituent un important levier de promotion de l’économie circulaire en général, et du réemploi de matériaux de construction en particulier.
Le pouvoir adjudicateur peut tout d’abord souhaiter acquérir lui-même des matériau[...]
Les marchés publics constituent un important levier de promotion de l’économie circulaire en général, et du réemploi de matériaux de construction en particulier.
Le pouvoir adjudicateur peut tout d’abord souhaiter acquérir lui-même des matériaux de réemploi au moyen d’un marché de fournitures. Il peut également favoriser une réflexion sur le réemploi au moment de choisir l’architecte qui l’accompagnera dans son projet de construction ou de rénovation, c’est-à-dire dans le contexte d’un marché de services. La perspective du réemploi peut enfin être intégrée par le pouvoir adjudicateur et par son architecte dans le cadre des marchés de travaux. Aucune procédure de passation n’empêche le réemploi, et certaines permettent même de l’encourager activement. Cette ambition doit néanmoins être adéquatement traduite dans les documents du marché, en prévoyant notamment des critères de sélection et d’attribution appropriés, ainsi que des clauses de réexamen. [Résumé, p. 600] |
Note de contenu : |
Introduction
1. L’acquisition de fournitures de réemploi directement par le pouvoir adjudicateur
2. La désignation de l’équipe de conception au terme d’un marché public de services
3. La désignation de l’entrepreneur de travaux au terme d’un [...]
Introduction
1. L’acquisition de fournitures de réemploi directement par le pouvoir adjudicateur 2. La désignation de l’équipe de conception au terme d’un marché public de services 3. La désignation de l’entrepreneur de travaux au terme d’un marché public de travaux Conclusion |
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