Titre : | Contrats spéciaux |
Auteurs : | Denis Philippe, Directeur de publication, rédacteur en chef André-Pierre André-Dumont, Auteur Benoît Kohl, Auteur Marie Lansmans, Auteur Alexandre Rigolet, Auteur Commission Université-Palais (Liège), Editeur scientifique |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2022 |
Collection : | Commission Université-Palais, 211 |
Présentation physique : | 224 p.ill., graphiques24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0879-7 |
Mots clés : | Droit des contrats spéciaux -- Belgique |
Note générale : | Table des matières. Notes bibliographiques |
Résumé : |
Dépôt – Transaction - Cautionnement – Factoring.
Le droit des contrats spéciaux allie tradition et modernité. La tradition réside dans des contrats fort anciens qui sont régis par des dispositions millénaires. La modernité montre la façon dont[...]
Dépôt – Transaction - Cautionnement – Factoring.
Le droit des contrats spéciaux allie tradition et modernité. La tradition réside dans des contrats fort anciens qui sont régis par des dispositions millénaires. La modernité montre la façon dont ces textes sont appliqués aujourd’hui dans des hypothèses que les juristes romains n’auraient pu imaginer ; c’est ce qu’illustre excellemment l’étude de jurisprudence de Benoît Kohl et de Marie Lansmans consacrée au contrat de dépôt. Par ailleurs, Alexandre Rigolet se penche sur les dernières actualités en matière de convention de transaction. Les aspects de droit du crédit sont également à l’ordre du jour. Le cautionnement, contrat plein d’embûches, est analysé par André-Pierre André-Dumont. Toujours en droit du crédit, l’affacturage a pris une place importante dans la vie des affaires. Il est abordé par Denis Philippe et agrémenté de développements récents en matière de cession de créances. À noter que le projet de réforme du droit des obligations contractuelles est pris en compte. Un groupe de travail, sous la direction de Paul Alain Foriers et Rafaël Jafferali, ayant été chargé par le ministre de la Justice de réformer le Code civil en matière de contrats spéciaux, espérons que les travaux de la CUP puissent constituer une modeste source d’inspiration pour les experts. [Présentation par le site internet de l'éditeur, février 2022] |
Note de contenu : |
1. Le contrat de dépôt : régime juridique au travers de la jurisprudence récente (Benoît Kohl & Marie Lansmans)
2. Convention de transaction : la fin des problèmes (souvent), le début des ennuis (parfois) (Alexandre Rigolet)
3. Petit tour d’ho[...]
1. Le contrat de dépôt : régime juridique au travers de la jurisprudence récente (Benoît Kohl & Marie Lansmans)
2. Convention de transaction : la fin des problèmes (souvent), le début des ennuis (parfois) (Alexandre Rigolet) 3. Petit tour d’horizon de la jurisprudence récente en matière de cautionnement (André-Pierre André-Dumont) 4. L’affacturage en droit belge : cession de créance et perspectives internationales (Denis Philippe) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000012102 | 3472 (493) COMM C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |