Titre : | Objectif "Zéro artificialisation nette" (ZAN) et contribution de l'ADEME : état de l'art analytique et contextualisé |
Auteurs : | Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France), Auteur CDC biodiversité (Paris), Auteur Institut Paris Région (Paris), Auteur |
Editeur : | Angers : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Expertises, ISSN 2555-6738 |
Présentation physique : | 137 p.ill., tableaux, graphiques, schémas, cartes |
Mots clés : |
Sols -- Protection
Aménagement du territoire -- Aspect environnemental -- France Aménagement du territoire -- Méthodologie -- France Aménagement du territoire -- France Urbanisme durable |
Note générale : | Bibliogr. p. 119-130 |
Résumé : |
Cet état de l’art de l’objectif de ZAN - "Zéro Artificialisation nette" - comporte une analyse contextualisée des travaux existants et en cours portant sur la définition, les enjeux, les pistes d’actions et les moyens mis en oeuvre pour concouri[...]
Cet état de l’art de l’objectif de ZAN - "Zéro Artificialisation nette" - comporte une analyse contextualisée des travaux existants et en cours portant sur la définition, les enjeux, les pistes d’actions et les moyens mis en oeuvre pour concourir à l’atteinte de l’objectif ZAN.
Il présente notamment une lecture des enjeux sous forme d’actions pour Eviter, Réduire puis Compenser (ERC) les impacts de l’artificialisation sur les sols et la biodiversité. L’objectif ZAN, inscrit dans le Plan Biodiversité de juillet 2018, prend de plus en plus d’importance dans les débats actuels et les politiques publiques. Il figure dans le projet de loi pour la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets, issu des travaux des 150 citoyens de la Convention Citoyenne pour le Climat de 2020. Au regard de la montée en puissance du sujet, l’ADEME a souhaité poursuivre cette dynamique pour renforcer son action en faveur de la lutte contre l’artificialisation, à plusieurs échelles, en complémentarité et articulation avec les acteurs clés du sujet. Cet état de l’art fait partie de l’étude "Objectif zéro artificialisation nette (ZAN) : état de l’art, ressources et plan d’actions". [Présentation par le site internet de l'ADEME, juin 2021] |
Note de contenu : |
1. ARTIFICIALISATION : DE QUOI PARLE-T-ON ?
1.1. L’artificialisation en France : éléments de contexte
1.2. Les déterminants majeurs de l’artificialisation
1.3. Les méthodes et indicateurs pour mesurer l’artificialisation des sols
1.4. Les [...]
1. ARTIFICIALISATION : DE QUOI PARLE-T-ON ?
1.1. L’artificialisation en France : éléments de contexte 1.2. Les déterminants majeurs de l’artificialisation 1.3. Les méthodes et indicateurs pour mesurer l’artificialisation des sols 1.4. Les impacts de l’artificialisation 2. REPONDRE AUX ENJEUX DE L’OBJECTIF DE ZAN : EVITER, REDUIRE ET COMPENSER L’ARTIFICIALISATION 2.1. Éléments préliminaires de réflexion 2.2. Éviter l’artificialisation 2.3. Réduire l’artificialisation et ses effets 2.4. Compenser l’artificialisation en dernier ressort 2.5. La nécessaire sensibilisation et formation des acteurs CONCLUSION ET PERSPECTIVE ANNEXES : Annexe 1. Les propositions de la Convention citoyenne sur le climat relatives à l’artificialisation Annexe 2. Étapes pour évaluer le besoin réel en logements sur un territoire |
Précision sur le document : | Rapport/Etude |
Documents numériques (1)
![]() Document PDF librement téléchargeable URL |