Titre : | Les accidents (sur le chemin) du travail |
Auteurs : | Charles-Éric Clesse, Auteur |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Entreprise et droit social, 2021-5 |
Présentation physique : | 181 p.tableaux21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-2290-1 |
Mots clés : |
Travail -- Accidents -- Droit -- Belgique
Travail -- Accidents -- Indemnisation -- Belgique |
Note générale : | Mis à jour jusqu'au 15 août 2021 |
Résumé : |
L’ouvrage aborde tous les sujets qui peuvent intéresser les entreprises, en allant de l’assujettissement à la loi du 10 avril 1971 à la réparation des accidents en passant par les immunités de l’employeur ou la notion d’évènement soudain.
[Prés[...]
L’ouvrage aborde tous les sujets qui peuvent intéresser les entreprises, en allant de l’assujettissement à la loi du 10 avril 1971 à la réparation des accidents en passant par les immunités de l’employeur ou la notion d’évènement soudain.
[Présentation par le site internet de l'éditeur, décembre 2021] |
Note de contenu : |
Partie 1re. Introduction historique
Partie 2. Une législation d'ordre public
Partie 3. Champ d'application de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail
Partie 4. Notions d'accident du travail et d'accident sur le chemin du travail
[...]
Partie 1re. Introduction historique
Partie 2. Une législation d'ordre public Partie 3. Champ d'application de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail Partie 4. Notions d'accident du travail et d'accident sur le chemin du travail Partie 5. L'incapacité de travail Partie 6. L'indemnisation Partie 7. Les obligations de l'employeur et de l'assureur-loi Partie 8. La responsabilité civile Partie 9. Fédris Partie 10. La procédure judiciaire Partie 11. Surveillance et sanctions |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010949 | 3314 (493) CLES A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (4)
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