Titre : | Manuel des droits de succession |
Auteurs : | André Culot, Auteur |
Mention d'édition : | 9e éd. |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Cahiers de fiscalité pratique, 8 |
Présentation physique : | 364 p.tabl.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2673-8 |
Mots clés : |
Successions et héritages -- Impôts -- Belgique
Successions et héritages -- Impôts -- Wallonie (Belgique) Successions et héritages -- Impôts -- Bruxelles-Capitale (Belgique) Successions et héritages -- Impôts -- Flandre (Belgique) Droit fiscal -- Belgique |
Note générale : | À jour au 1er septembre 2021. - Bibliogr. p. 357. Notes bibliogr. |
Résumé : |
La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette neuvième édition du "Manuel des droits de succession" s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les n[...]
La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette neuvième édition du "Manuel des droits de succession" s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Certains chapitres ont toutefois dû être réécrits et complétés. Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. À cet égard, dans toute la mesure du possible et si cela s'avérait nécessaire, des tableaux comparatifs ont été insérés à la fin de certains chapitres. Les différences ou nuances entre les législations régionales ont ainsi été mises en évidence. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière mais aussi un guide pour les particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire. [Présentation par le site internet de l'éditeur, septembre 2021] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000010083 | 3362 (493) CULO M | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
![]() Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | ![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |