Titre : | La rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence 2016-2020 |
Auteurs : | Henri-François Lenaerts, Auteur Nicholas Thoelen, Auteur Bart Vanschoebeke, Auteur Jean-Yves Verslype, Auteur Gaëlle Willems, Auteur Ann Witters, Auteur Claeys & Engels (Bruxelles), Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Autre Editeur : | Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia |
Année de publication : | 2021 |
Présentation physique : | 993 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2687-5 |
Mots clés : |
Contrat de travail -- Belgique
Droit du travail -- Belgique Inexécution -- Belgique |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l’ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuan[...]
La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l’ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social.
L’ensemble des thèmes traités sont directement liés à la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analysées, au travers des 18 chapitres, les décisions de justice ayant eu à trancher des différends sur des questions aussi diverses que celles relatives à la fixation des délais de préavis, aux modalités de calcul de l’indemnité de préavis, à l’acte équipollent à rupture, au licenciement pour motif grave, à la force majeure, aux différents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement déraisonnable ou à la prescription. La période examinée (1er janvier 2016 – 31 décembre 2020) se caractérise à nouveau par un nombre important d’arrêts de la Cour de cassation, lesquels feront l’objet de développements particuliers. Les décisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant à elles, d’illustrer concrètement une matière parfois jugée très abstraite. Dans la mesure du possible, les auteurs ont également voulu renvoyer à la doctrine publiée en la matière au cours de la période étudiée. Chaque chapitre est ainsi précédé d’un renvoi à celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir l’un ou l’autre thème abordé. Cet ouvrage s’adresse évidemment à tous les juristes praticiens du droit social, mais également à tous ceux qui, dans leur pratique, sont amenés à jongler avec les règles spécifiques encadrant la rupture du contrat de travail. Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels. [Présentation par le site internet de l'éditeur, septembre 2021] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010078 | 3492 (493) RUPT R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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