Titre : | La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat |
Auteurs : | Pierre-Yves Erneux, Directeur de publication, rédacteur en chef Iris Gerlo, Directeur de publication, rédacteur en chef Katrin Roggeman, Préfacier, etc. Pierre-Yves Erneux, Préfacier, etc. |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Autre Editeur : | Bruxelles : Fédération royale du notariat belge |
Année de publication : | 2021 |
Présentation physique : | 302 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0816-2 |
Mots clés : |
Biens (droit) -- Belgique
Propriété -- Belgique Copropriété -- Belgique Usufruit -- Belgique Emphytéose -- Belgique Droit de superficie -- Belgique Servitudes -- Belgique Voisinage (droit) -- Belgique |
Note générale : | Index |
Résumé : |
Un commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance.
Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil !
Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’[...]
Un commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance.
Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’est pas qu’une réforme strictement "technique". Bien sûr, cette réforme intègre pour l’essentiel les évolutions jurisprudentielles et tranche les principales controverses. Mais, de façon plus ambitieuse, elle augure de certaines évolutions, dont une appréhension nouvelle de l’espace en trois dimensions. Sur le plan de la pratique, le nouveau livre 3 impacte quasiment tous les domaines du droit notarial et donc la plupart des actes notariés : évidemment, ceux directement liés au droit des biens (constitution, cession, extinction des droits réels d’usage, etc.), mais également tous les actes qui, de près ou de loin, déploient les concepts de droit des biens (mutations immobilières et mobilières, planification et structuration patrimoniales…). Le présent ouvrage ne se résume pas à une analyse de plus de la réforme. Il vise non seulement à proposer un commentaire systématique de l’ensemble des titres du livre 3, mais aussi à susciter la réflexion suivant une approche notariale, elle-même, dictée par une recherche d’équilibre entre la sécurité juridique et la créativité des praticiens. Aussi, le propos sera souvent élogieux, parfois critique mais toujours constructif. [Présentation par le site internet de l'éditeur, septembre 2021] |
Note de contenu : |
Préface
Préambule
Introduction
Titre 1. Dispositios générales
Titre 2. Classifications des biens
Titre 3. Droit de propriété
Titre 4. Copropriété
Titre 5. Relations de voisinage
Titre 6. Droit d’usufruit
Titre 7. Droit d’emphytéose
Tit[...]
Préface
Préambule Introduction Titre 1. Dispositios générales Titre 2. Classifications des biens Titre 3. Droit de propriété Titre 4. Copropriété Titre 5. Relations de voisinage Titre 6. Droit d’usufruit Titre 7. Droit d’emphytéose Titre 8. Droit de superficie Titre 9. Dispositions modificatives – Dispositions abrogatoires – Droit transitoire – Entrée en vigueur Annexe. Livre 3 «Les biens » – Table de concordance - Index |
Voir aussi : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010062 | 3472 (493) ERNE R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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