Titre : | Actualités en droit de la circulation |
Auteurs : | Bernard Ceulemans, Directeur de publication, rédacteur en chef Commission Université-Palais (Liège), Editeur scientifique Ariane Alexandre, Contributeur Andrea Cataldo, Contributeur Bernard Ceulemans, Contributeur Aline Charlier, Contributeur Bernard Dewit, Contributeur Géraldine Falque, Contributeur David Lefèvre, Contributeur Véronique Pire, Contributeur Catherine Van Gheluwe, Contributeur Christophe Verdure, Contributeur |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Commission Université-Palais, 207 |
Présentation physique : | 262 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0772-1 |
Mots clés : | Circulation -- Droit -- Belgique |
Note générale : | Table des matières |
Résumé : |
Une analyse des réformes récentes en matière de circulation routière.
Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l’objet de réformes successives et[...]
Une analyse des réformes récentes en matière de circulation routière.
Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l’objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacement a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques. Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : - la loi "cross-border" et son impact depuis son entrée en vigueur ; - l’exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; - l’alcool au volant, en ce compris l’alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; - les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux "zones cyclables" et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; - le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l’arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour les praticiens de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l’assurance R.C. automobile. [Présentation par le site internet de l'éditeur, septembre 2021] |
Note de contenu : |
1. La loi "cross-border" : petit tour d’horizon (Christophe Verdure)
2. Les jugements rendus par les juridictions de police en matière de roulage et leur exécution (Ariane Alexandre & Géraldine Falque)
3. L’alcool au volant (Andrea Cataldo & D[...]
1. La loi "cross-border" : petit tour d’horizon (Christophe Verdure)
2. Les jugements rendus par les juridictions de police en matière de roulage et leur exécution (Ariane Alexandre & Géraldine Falque) 3. L’alcool au volant (Andrea Cataldo & David Lefèvre) 4. Véhicules prioritaires, engins légers, rues cyclables… et plus si affinités (Bernard Ceulemans & Aline Charlier) 5. De la tôle froissée à l’indemnisation du dommage : un long fleuve tranquille ? (Bernard Dewit, avec la collab. de Catherine Van Gheluwe) 6. Le Fonds commun de garantie belge : tour d’horizon des dernières évolutions légales et jurisprudentielles (Véronique Pire) |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010064 | 3518 (493) COMM A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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