Titre : | Chômage |
Auteurs : | Matthieu Simon, Directeur de publication, rédacteur en chef Guillaume Gailliet, Auteur Frédérique Lambrecht, Auteur Aurélie Mortier, Auteur Matthieu Simon, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence, ISSN 2406-3827 |
Sous collection : | Droit social |
Présentation physique : | 504 pages24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2645-5 |
Mots clés : | Assurance-chômage -- Droit -- Belgique |
Résumé : |
La réglementation du chômage est en constante évolution (modifications de normes ou de leur interprétation) et recèle de nombreuses difficultés (dispositions parfois sibyllines, parfois très complexes). Or, sa parfaite compréhension est nécessai[...]
La réglementation du chômage est en constante évolution (modifications de normes ou de leur interprétation) et recèle de nombreuses difficultés (dispositions parfois sibyllines, parfois très complexes). Or, sa parfaite compréhension est nécessaire compte tenu des nombreuses obligations incombant aux chômeurs, aux organismes de paiement, etc.
Cet ouvrage est le fruit du travail de quatre magistrats pratiquant quotidiennement la matière. L’objectif est de fournir un examen complet des principaux pans de la réglementation, en s’appuyant sur une jurisprudence récente. La doctrine, bien que rare, est également reprise. Sont ainsi notamment examinés : la procédure d’activation du chômeur, les activités (lucratives ou non) autorisées, le calcul des allocations (avec la délicate question de la cohabitation), la possibilité pour un travailleur à temps partiel de percevoir des allocations, les procédures administratives et judiciaires… Un index alphabétique, une bibliographie et une table des matières détaillée faciliteront la tâche du lecteur. Cet ouvrage s’adresse aux praticiens et à tous ceux qui seraient confrontés, dans leur vie privée ou professionnelle, à une question concernant la réglementation du chômage. Sous la coordination de Matthieu Simon, Substitut général délégué près la cour du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège. Guillaume Gailliet, Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège. Frédérique Lambrecht, Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège. Aurélie Mortier, Substitut de l’auditeur du travail de Liège. [Présentation par le site internet de l'éditeur, août 2021] |
Note de contenu : |
Avant-propos
Liste des abréviations
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Chapitre 1. Le droit aux allocations de chômage : notion
Chapitre 2. La preuve
Chapitre 3. Institutions compétentes et responsabilités
Chapitre 4. Travailleur à temps partiel
Ti[...]
Avant-propos
Liste des abréviations Titre 1. GÉNÉRALITÉS Chapitre 1. Le droit aux allocations de chômage : notion Chapitre 2. La preuve Chapitre 3. Institutions compétentes et responsabilités Chapitre 4. Travailleur à temps partiel Titre 2. CONDITIONS D’OCTROI Chapitre 1. Privation de travail – Activités du chômeur Chapitre 2. La carte de contrôle Chapitre 3. Absence de revenus Chapitre 4. Allocations versées à titre provisoire Chapitre 5. Chômage volontaire Chapitre 6. Disponibilité pour le marché de l’emploi Chapitre 7. Aptitude au travail Titre 3. CALCUL DES ALLOCATIONS DE CHÔMAGE Chapitre 1. Nombre d’allocations Chapitre 2. Montant des allocations Titre 4. PROCÉDURE ADMINISTRATIVE Chapitre 1. Principes Chapitre 2. Trois cas de prise de décision Chapitre 3. Adoption de la décision Chapitre 4. Récupération des allocations de chômage Titre 5. PROCÉDURE JUDICIAIRE Chapitre 1. Délai de recours Chapitre 2. Office du juge Chapitre 3. Caractère pénal des sanctions administratives et implications Bibliographie Index alphabétique |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000010257 | 3493 (493) SIMO C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |