Titre : | L'alcool et le droit : actes du colloque du 18 juin 2021 |
Auteurs : | Steve Gilson, Directeur de publication, rédacteur en chef Barreau de Namur, Editeur scientifique Olivier Van de Laer, Préfacier, etc. Julie Bastien, Contributeur Cédric Bernes, Contributeur Aurore Boulard, Contributeur Alexandre Cruquenaire, Contributeur Chloé Damien, Contributeur Grégory de Fauconval, Contributeur Thomas Espeel, Contributeur Blaise Ghesquière, Contributeur Benoit Hesbois, Contributeur Christophe Lenoir, Contributeur Pierre Lothe, Contributeur Géraldine Mathieu, Contributeur Christophe Menier, Contributeur Justine Nienhaus, Contributeur Marie Servais, Contributeur Zoé Trusgnach, Contributeur Gilles Vandermeeren, Contributeur |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Barreau de Namur |
Présentation physique : | 302 p.23 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0780-6 |
Mots clés : |
Alcoolisme -- Droit -- Belgique
Alcool -- Droit -- Belgique Alcoolisme -- Prévention -- Belgique Actes de congrès |
Résumé : |
Quelle place a l’alcool dans les différentes branches du droit ?
Drogue licite, l’alcool reste ancré dans les mœurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu’il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l’am[...]
Quelle place a l’alcool dans les différentes branches du droit ?
Drogue licite, l’alcool reste ancré dans les mœurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu’il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l’ambivalence du droit à l’égard de ce produit omniprésent. Le présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées, notamment, l’influence de la consommation d’alcool sur la capacité et le consentement de l’individu en droit civil, la problématique de l’alcool dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les questions classiques de l’incidence de l’alcool comme élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l’incidence de la consommation d’alcool en matière d’assurance. En droit social, la consommation d’alcool par le travailleur est abordée sous l’angle de la C.C.T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la responsabilité du travailleur et de l’employeur et de l’incidence en matière d’accident du travail. L’appréhension de l’alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l’objet de thèmes distincts. La consommation d’alcool par les mineurs est envisagée dans une contribution spécifique. La propriété intellectuelle n’est pas oubliée. C’est donc un panorama global de la place de l’alcool en droit belge que proposent les auteurs. [Présentation par le site internet de l'éditeur, juin 2021] |
Note de contenu : |
- De stupéfiantes liaisons dangereuses : digressions autour de l’alcool et du droit (Steve Gilson)
- L’alcool et le consentement en droit civil (Grégory de Fauconval)
- L’alcool et le droit familial (Julie Bastien & Aurore Boulard)
- Les mine[...]
- De stupéfiantes liaisons dangereuses : digressions autour de l’alcool et du droit (Steve Gilson)
- L’alcool et le consentement en droit civil (Grégory de Fauconval) - L’alcool et le droit familial (Julie Bastien & Aurore Boulard) - Les mineurs et l’alcool : entre protection et autonomisation responsable (Géraldine Mathieu & Blaise Ghesquière) - L’alcool met le droit pénal dans tous ses états (Cédric Bernes) - Alcool et assurance : effervescence de la couverture (Benoit Hesbois) - Boire ou conduire, il faut vraiment choisir ! : analyse des sanctions de la conduite sous influence de l’alcool (Pierre Lothe) - Quelques questions liées à l’alcool au travail (Steve Gilson, Zoé Trusgnach, Christophe Menier, Justine Nienhaus & Chloé Damien) - Alcool et droit administratif (Gilles Vandermeeren) - La finalité de la politique fiscale relative à la consommation d’alcool : entre interventionnisme et besoins financiers ? (Christophe Lenoir & Marie Servais) - Alcools, bières et propriété intellectuelle (Thomas Espeel & Alexandre Cruquenaire) |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000009043 | 6130 (493) BARR A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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