Titre : | Droit pénal et procédure pénale |
Auteurs : | Pierre Chomé, Directeur de publication, rédacteur en chef Olivier Klees, Directeur de publication, rédacteur en chef Alain Lorent, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Présentation physique : | Vol. |
Mots clés : |
Droit pénal -- Belgique
Procédure pénale -- Belgique Bases de données sur le Web Publications à feuillets mobiles |
Note générale : | Publication à feuillets mobiles (5 classeurs), avec mises à jour périodiques, disponible en format numérique dans la base de données juridiques "JURA". - Ce guide est également connu sous le sigle "DPPP" |
Résumé : |
Tout professionnel du droit y trouvera des notions fondamentales du droit pénal et de la procédure pénale, ainsi que des décisions de jurisprudence les plus récentes.
La table des matières suit l'ordre alphabétique des différents sujets en util[...]
Tout professionnel du droit y trouvera des notions fondamentales du droit pénal et de la procédure pénale, ainsi que des décisions de jurisprudence les plus récentes.
La table des matières suit l'ordre alphabétique des différents sujets en utilisant des dénominations assez larges. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : | Plus d'une centaine de contributions, de "Abandon de famille" à "Vols et extorsions", en passant par "Armes et munitions", "Atteintes aux droits de propriété intellectuelle", "Contraventions du Code pénal", "Corruption publique", "Destructions e[...] Plus d'une centaine de contributions, de "Abandon de famille" à "Vols et extorsions", en passant par "Armes et munitions", "Atteintes aux droits de propriété intellectuelle", "Contraventions du Code pénal", "Corruption publique", "Destructions et dégradations autres que par incendie ou explosion", "Le droit pénal social", "Entraves à la liberté des enchères ou des soumissions", "Faux en écritures et usage de faux", "Règles juridiques de l'expertise", "Responsabilité pénale des personnes morales", "Secret professionnel", "Usurpation de fonctions, de titres ou de nom" ... |
Précision sur le document : | Ouvrage de référence |
contenu dans : |
Documents numériques (1)
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