Titre : | Temps de travail et temps de repos |
Auteurs : | Michel Davagle, Auteur Yves Birette, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2021 |
Collection : | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence, ISSN 2406-3827 |
Sous collection : | Droit social |
Présentation physique : | 687 pagestableaux24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2675-2 |
Mots clés : |
Horaires de travail -- Droit -- Belgique
Droit du travail -- Belgique |
Note générale : | Bibliographie : pages 625-629. Index |
Résumé : |
La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre [...]
La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre est réel.
L’ouvrage aborde tous les chapitres de la loi du 16 mars 1971, à l’exception des dispositions du Code pénal social y afférentes. Il se focalise principalement sur le chapitre III intitulé "temps de travail et temps de repos", le plus complexe. Bien que ne relevant pas du champ d’application de la loi du 16 mars 1971, deux thèmes qui sont en lien avec la problématique de la durée du travail sont abordés succinctement : la réglementation relative aux jours fériés et celle portant sur les nouveaux régimes de travail. La mise en œuvre sur le terrain du cadre théorique de la loi conduit parfois à nous écarter des solutions généralement préconisées (comme, par exemple, la manière d’assimiler les périodes de vacances annuelles) mais aussi à proposer un nouveau concept (celui d’"heures bonus"). Cet ouvrage est destiné aux juristes, gestionnaires d’entreprises et partenaires sociaux. Yves Birette : Membre du Conseil Supérieur de l’Emploi et consultant dans les matières de la réglementation du travail. Michel Davagle : Conseiller juridique près les ASBL SEMAFOR et SEMAFORMA à Ans. [Présentation par le site internet de l'éditeur, mai 2021] |
Note de contenu : |
Préambule
Principales abréviations
Partie 1 – Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D’APPLICATION [...]
Préambule
Principales abréviations Partie 1 – Généralités Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE Titre 2. LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS Titre 3. LE CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971 Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER Partie 2 – La notion de temps de travail Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN Titre 2. L’APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES Titre 3. LES HEURES « BONUS » Partie 3 – La durée du travail Titre 1. GÉNÉRALITÉS Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES Partie 4 – La gestion de la durée du travail dans l’espace-temps Titre 1. L’OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL Partie 5 – Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS Titre 4. L’AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION Partie 6 – Autres dispositions Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL Bibliographie Index alphabétique |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000009602 | 3493 (493) DAVA T | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Sorti jusqu'au 21/05/2024 | ||
BC000000009526 | DIFOP | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En dépôt Exclu du prêt |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |