Titre : | L'évaluation environnementale des projets d'infrastructures linéaires de transport |
Auteurs : | Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Editeur scientifique France, Commissariat général au développement durable, Editeur scientifique Anaïs Fontaine, Directeur de publication, rédacteur en chef Charlotte Le Bris, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Mention d'édition : | Mise à jour décembre 2020 |
Editeur : | Lyon : Cerema |
Autre Editeur : | Paris : Commissariat général au développement durable |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Références, ISSN 2276-0164 |
Autre collection : | Théma |
Présentation physique : | 215 p.ill., tableaux, graphiques, cartes |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-37180-422-7 |
Mots clés : |
Infrastructures de transport -- Aspect environnemental -- France
Environnement -- Études d'impact -- France |
Note générale : | Notes bibliogr. Glossaire |
Résumé : |
Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques.
Il s’agit d[...]
Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques.
Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2016 actualisant les références réglementaires et précisant une certain nombre de concepts issus de cette nouvelle réglementation. Concernant la version de 2016, son élaboration s’est appuyée sur une phase de diagnostic et sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux. Objectifs du guide : Le présent guide précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructures et ainsi assurer la bonne réalisation du processus de l’évaluation environnementale. Il se veut une référence pour les praticiens (porteurs de projets et évaluateurs), qu’ils soient expérimentés ou non. Il prend en compte les sujets rencontrés habituellement, en apportant un éclairage sur les sujets nouveaux. Structure : Ce document est structuré en trois chapitres : • le 1er chapitre reprend les grands principes de l’étude d’impact, aborde les questions générales d’organisation de la démarche et clarifie son articulation avec l’élaboration du projet ou d’autres démarches environnementales ; • le 2e chapitre est organisé selon l’ordre de l’article R. 122-5 du code de l’environnement (CE) qui détermine le contenu du dossier d’étude d’impact. Il précise les éléments de démarche propres à chacune des étapes de réflexion (état initial, optimisation des variantes, etc.) et donne également des pistes sur la manière de restituer ces réflexions au sein du dossier d’étude d’impact ; • le 3e chapitre présente un focus illustré sur quatre thématiques clefs : air, bruit, eau-milieux humides, milieux naturels. L’annexe 1 synthétise pour l’ensemble des thématiques environnementales les textes de référence, les principaux enjeux et des références méthodologiques existantes. L’annexe 2 reprend l’article R.122-5 du Code de l’environnement détaillant le contenu de l’étude d’impact. Un glossaire figurant en annexe 3 détaille les définitions des termes identifiés par un astérisque *. [4e page de couverture & Introduction, p. 9] |
Documents numériques (2)
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