Titre de série : | Droit de la procédure pénale |
N° de partie | Tome I |
Titre : | Introduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal |
Auteurs : | Marie-Aude Beernaert, Auteur Henri D. Bosly, Auteur Damien Vandermeersch, Auteur |
Mention d'édition : | 9e éd. |
Editeur : | Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure |
Année de publication : | 2021 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-595-1 |
Mots clés : |
Droit pénal -- Belgique
Procédure pénale -- Belgique |
Résumé : |
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale".
Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la pré[...]
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale".
Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente [2017], mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très abondante et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels (qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’ordre judiciaire ou du Conseil d’État). Comme précédemment, les auteurs ont aussi voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. [Présentation par le site internet de l'éditeur, janvier 2021] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000009325 | 3431 (493) BEER D1 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |