Titre de série : | Entre tradition et pragmatisme : liber amicorum Paul Alain Foriers |
N° de partie | Vol. 2 |
Titre : | Droit des sociétés, droit économique et droit financier ; procédure de cassation, droit judiciaire et droit de l’arbitrage |
Auteurs : | Rafaël Jafferali, Directeur de publication, rédacteur en chef Erik Van den Haute, Directeur de publication, rédacteur en chef Paul Alain Foriers, Personne honorée |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2021 |
Présentation physique : | 1037 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2659-2 |
Mots clés : |
Sociétés -- Droit -- Belgique
Droit économique -- Belgique Cassation -- Belgique Arbitrage (droit) -- Belgique |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelle[...]
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles, sa pensée a marqué profondément plusieurs générations de juristes.
Par leurs contributions, collègues, confrères, magistrats et anciens étudiants et assistants, ont souhaité exprimer leur reconnaissance, leur estime, leur respect et, surtout, leur amitié, pour Paul Alain Foriers. Les thématiques qu'ils y abordent relèvent principalement des domaines suivants, répartis en deux volumes: • le droit des obligations et les contrats spéciaux ; • le droit des sociétés, le droit économique et le droit financier, la procédure en cassation, le droit judiciaire et le droit de l'arbitrage. [Présentation par le site internet de l'éditeur, mars 2021] |
Note de contenu : |
PARTIE II. DROIT DES SOCIÉTÉS, DROIT ÉCONOMIQUE ET DROIT FINANCIER
À signaler parmi les contributions en français :
- L'organisation sans personnalité juridique : nouvelle personne morale de droit belge (Roman Aydogdu)
- Les sanctions pénales[...]
PARTIE II. DROIT DES SOCIÉTÉS, DROIT ÉCONOMIQUE ET DROIT FINANCIER
À signaler parmi les contributions en français : - L'organisation sans personnalité juridique : nouvelle personne morale de droit belge (Roman Aydogdu) - Les sanctions pénales dans le Code des sociétés et des associations (Aurélie Blaffart) - L'activité nouvelle du failli : une révolution passée inaperçue ? (Marie-Claire Ernotte) - Incidence de la faillite sur les procédures d'exclusion et de retrait judiciaires : analyse à l'aune du C.S.A (Jean-Pierre Fierens & Eugénie Stinglhamber) - Ceci n'est pas une société ? : premières réflexions relatives au but lucratif à l'aune du Code des sociétés et des associations (Alain François & Maxime Veheyden) - Le statut du curateur : un oublié de la réforme ? (Florence George) - Quelques réflexions en matière de conflits d'intérêts (Sandrine Hirsch & Nikita Tissot) - Le nouveau droit économique : continuité et changement (Guy Horsmans) PARTIE III. PROCÉDURE DE CASSATION, DROIT JUDICIAIRE ET DROIT DE L'ARBITRAGE À signaler parmi les contributions en français : - La procédure et le contrôle en cas de pourvoi en cassation contre une décision de référé (Marc Baetens-Spetschinsky) - Conclusions mal structurées : motivation et office du juge (Anne Decroës, Éléonore de Duve & Dominique Léonard) - Le contrôle de la motivation des jugements et arrêts par la Cour de cassation et le contrôle de la motivation des sentences arbitrales par le juge de l'annulation : du pareil au même ? (Sophie Goldman) - Quelques développements sur la signification du pourvoi en cassation en matière répressive (Paul Maffei) - Droit, justice et modernité : à propos de la fonction (méta)législative de la Cour de cassation (Fabrice Mourlon Beernaert) - La Cour de cassation et le geste barrière du maintien d'application d’une norme déclarée illégale pour assurer la sécurité juridique (Marc Nihoul) - Quelques considérations sur les pouvoirs du juge en droit (économique) contemporain (Didier Willermain) PARTIE IV. VARIA À signaler parmi les contributions en français : - L'employeur est-il seul juge des nécessités de l'entreprise ? (Jacqueline Oosterbosch) - Fraude fiscale, blanchiment et confiscations : évolutions légales et jurisprudentielles récentes (Françoise Roggen) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000008780 | 3477 (493) FORI E2 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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