Titre : | Procès et environnement : quelles actions en justice pour l'environnement ? |
Auteurs : | Mathilde Hautereau-Boutonnet, Directeur de publication, rédacteur en chef Ève Truilhé, Directeur de publication, rédacteur en chef Droits international, comparé et européen (Aix-en-Provence), Editeur scientifique |
Editeur : | Aix-en-Provence : Droits international, comparé et européen |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Confluence des droits, ISSN 2556-1162, 9 |
Présentation physique : | 144 p. |
ISBN/ISSN/EAN : | 979-10-97578-08-4 |
Mots clés : |
Environnement -- Droit -- France
Environnement -- Droit -- Québec (Canada ; Province) Environnement -- Droit -- Japon Justice environnementale Alerte professionnelle -- Droit |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec.
Il s’agit de porter un reg[...]
Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec.
Il s’agit de porter un regard comparatiste sur les actions en justice en matière de protection de l’environnement, sous le prisme de la stratégie contentieuse. Sont appréhendés tout à la fois les spécificités de tel ou tel type d’action, les difficultés juridiques propres aux actions formées par des associations, les stratégies que celles-ci doivent privilégier ainsi que les risques auxquels elles s’exposent en agissant en justice, les potentialités de l’action de groupe, mais aussi celle de l’octroi de droits à la nature elle-même. [Présentation par le site internet de l'éditeur, 2e trimestre 2020] |
Note de contenu : |
- Procès et environnement (Mathilde Hautereau-Boutonnet & Ève Truilhé)
- La défense de la nature, sujet de droit ou intérêt à protéger ? (Sabrina Dupouy)
- Le choix du juge civil ou du juge pénal en France ? (Jean-Baptiste Perrier)
- Un procè[...]
- Procès et environnement (Mathilde Hautereau-Boutonnet & Ève Truilhé)
- La défense de la nature, sujet de droit ou intérêt à protéger ? (Sabrina Dupouy) - Le choix du juge civil ou du juge pénal en France ? (Jean-Baptiste Perrier) - Un procès administratif adapté à la protection de l’environnement ? (Olivier Le Bot) - Les stratégies des ONG (Sophie Bourges) - L’action de groupe environnementale en France (Marie Lamoureux) - L’action collective environnementale au Québec (Michel Bélanger) - Protection des lanceurs d’alerte contre les menaces, les représailles et les poursuites-bâillons (Paule Halley) - La justice environnementale et l’institutionnalisation du recours associatif dans le domaine de la protection environnementale au Japon (Taiki Kishimoto & Hiroyuki Oonuki) - Défendre l’environnement devant le Conseil constitutionnel (Laurence Gay) |
Documents numériques (3)
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