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Titre :
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Les grandes affaires climatiques
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Auteurs :
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Christel Cournil, Directeur de publication, rédacteur en chef
Droits international, comparé et européen (Aix-en-Provence), Editeur scientifique
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Editeur :
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Aix-en-Provence : Droits international, comparé et européen
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Année de publication :
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2020
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Collection :
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Confluence des droits, ISSN 2556-1162, 10
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Présentation physique :
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675 p. |
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ISBN/ISSN/EAN :
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979-10-97578-09-1
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Mots clés :
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Climat -- Changements -- Droit
Justice environnementale
Environnement -- Droit international
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Note générale :
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Résumés des affaires. Index. Table des affaires citées. Bibliogr. p. 637-654
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Résumé :
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Cet ouvrage est inédit dans sa démarche. En s’inscrivant dans la tradition juridique des célèbres "Grands arrêts", cette publication collective émanant de plus d’une trentaine d’auteurs a pour ambition de mettre en exergue les principaux contour[...]
Cet ouvrage est inédit dans sa démarche. En s’inscrivant dans la tradition juridique des célèbres "Grands arrêts", cette publication collective émanant de plus d’une trentaine d’auteurs a pour ambition de mettre en exergue les principaux contours de la "Justice climatique". L’ouvrage rassemble un échantillon représentatif d’affaires contentieuses rendues ou encore en instance dans le monde sur des questions climatiques très variées (demande indemnitaire de "victimes climatiques", contestation de projets jugés "climaticides", manque d’ambition climatique des États, non-respect des trajectoires de réduction des gaz à effet de serre, demande de désinvestissements dans les énergies fossiles, poursuites d’activistes, etc.).
Offrant un panorama sur une progressive métamorphose de la responsabilité des États et des entreprises, cet ouvrage permet de mieux cerner les arguments juridiques soulevés devant des "juges" très différents (juridiction nationale, tribunal régional, quasi-juridiction nationale ou internationale, mécanisme non juridictionnel, etc.). Ainsi dévoilées "côte à côte", ces affaires climatiques mettent en perspective autant les obstacles particulièrement importants que rencontrent les requérants que les "fenêtres" parfois semblables qu’ouvrent certains juges dans des systèmes juridiques pourtant très différents.
Dès lors, les cruciales questions ayant trait à l’évolution de la responsabilité, à la justiciabilité en matière climatique, à l’intérêt à agir, à l’établissement du lien de causalité et à la délicate répartition de la "part" de responsabilité des nombreux émetteurs de gaz à effets de serre, y seront exposées. Sont également retracés les points communs entre les affaires (réception de l’Accord de Paris, invocation des droits fondamentaux, contrôle des actes réglementaires, injonction réparatrice, etc.).
En définitive, cet ouvrage constitue un outil à la fois pratique et théorique à destination des universitaires, des avocats, des magistrats, des étudiants et des juristes des ONG qui travaillent sur la gouvernance climatique ; celle-ci devant désormais inclure les décisions rendues par les juges.
[Présentation par le site internet de l'éditeur, 3e trimestre 2020]
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Note de contenu :
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Introduction (Christel Cournil, Professeure de droit public (HDR) à Sciences Po Toulouse, membre du LASSP et associée à l’IDPS (Université Sorbonne Paris Nord), membre de la Structure Fédérative "Les Communs")
Partie 1. Les actions dirigées c[...]
Introduction (Christel Cournil, Professeure de droit public (HDR) à Sciences Po Toulouse, membre du LASSP et associée à l’IDPS (Université Sorbonne Paris Nord), membre de la Structure Fédérative "Les Communs")
Partie 1. Les actions dirigées contre les États et l’Union européenne
Titre 1. Les actions curatives contre l’insuffisance de la protection de l’État et de l’Union européenne
Titre 2. Les actions préventives contre des décisions exacerbant le changement climatique
Partie 2. Les actions dirigées contre les entreprises privées
Titre 1. Les actions curatives en direction des principales entreprises émettrices de gaz à effet de serre
Titre 2. Les actions préventives visant à limiter l’impact climatique
Partie 3. Les actions dirigées contre les activistes climatiques
Conclusion (Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur de droit, Aix-Marseille Université, Université de Toulon, Université de Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence)
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