Titre de série : | Funérailles et sépultures |
N° de partie | Livre 2 |
Titre : | Les modes de sépultures |
Auteurs : | Debbie Hastat, Auteur Audrey Patiny, Auteur |
Mention d'édition : | Éd. février 2020 |
Editeur : | Bruges, Genval... : Vanden Broele |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Collection orange |
Sous collection : | État civil |
Présentation physique : | 51 p.23 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-496-1825-4 |
Mots clés : |
Droit funéraire -- Wallonie (Belgique)
Droit funéraire -- Bruxelles-Capitale (Belgique) Rites et cérémonies funéraires -- Wallonie (Belgique) Rites et cérémonies funéraires -- Bruxelles-Capitale (Belgique) |
Résumé : |
L’ouvrage passe en revue les types de sépultures (avec ou sans crémation) reconnues dans notre droit.
On y trouvera une mise à jour des règles relatives à l’inhumation, aux opérations de crémation ou encore celles régissant les signes distinct[...]
L’ouvrage passe en revue les types de sépultures (avec ou sans crémation) reconnues dans notre droit.
On y trouvera une mise à jour des règles relatives à l’inhumation, aux opérations de crémation ou encore celles régissant les signes distinctifs des sépultures. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
Titre 1. Le type de sépulture sans crémation
Chapitre 1. Inhumation
- Section 1. Inhumation en pleine terre
- Section 2. Inhumation au caveau
Chapitre 2. Sépulture au-dessus du sol
- Section 1. Interdiction
- Section 2. Exceptions
Titre[...]
Titre 1. Le type de sépulture sans crémation
Chapitre 1. Inhumation - Section 1. Inhumation en pleine terre - Section 2. Inhumation au caveau Chapitre 2. Sépulture au-dessus du sol - Section 1. Interdiction - Section 2. Exceptions Titre 2. Les types de sépultures avec crémation Chapitre 1. Les opérations de crémation Chapitre 2. La destination des cendre - Section 1. L'inhumation des cendres au cimetière - Section 2. Le placement des cendres au columbarium du cimetière - Section 3. La dispersion des cendres sur une parcelle du cimetière - Section 4. La dispersion des cendres en mer territoriale belge - Section 5. Les types de sépultures sur terrain privé - Section 6. Commentaires sur les trois types de sépultures "à domicile" Titre 3. Les signes indicatifs de sépultures Chapitre 1. Droit de placement - choix Chapitre 2. Règlementation communale Chapitre 3. Propriété Chapitre 4. Sort des signes indicatifs de sépultures lors de l'enlèvement de la sépulture - Section 1. Sépultures concédées - Section 2. Sépultures non concédées - Section 3. Pouvoir du Collège communal - Section 4. Protection du patrimoine funéraire Titre 4. La durée des sépultures Chapitre 1. Sépulture non concédée Chapitre 2. En cas de concession |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000008638 | 3476 (493) HAST M | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |