Titre : | Réchauffement climatique et droit des brevets : carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte |
Auteurs : | Romain Soustelle Franck Macrez, Préfacier, etc. |
Editeur : | Paris, Montréal... : L'Harmattan |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X |
Présentation physique : | 168 p.ill.22 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-343-20601-1 |
Mots clés : |
Réchauffement de la Terre
Brevets d'invention -- Droit Économie de l'environnement Environnement -- Protection |
Résumé : |
A première vue, le changement climatique a peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation [...]
A première vue, le changement climatique a peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation du changement climatique.
Cet ouvrage, outre une proposition de définition de l'"invention verte", s'interroge sur l'utilité du droit des brevets dans la lutte contre le réchauffement climatique et ses effets sur les acteurs économiques. Habituellement outil d'incitation à l'innovation, il peut également devenir, au nom de l'intérêt général, un outil de contrainte des exploitants "éco-perfides" ou des innovateurs vertueux. Il peut aussi inciter les acteurs économiques à la recherche verte et leur permettre un large accès aux "inventions vertes". Romain Soustelle est doctorant au Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle de Strasbourg (CEIPI). [Présentation par le site internet de l'éditeur, décembre 2020] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000008594 | 5040 SOUS R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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