Titre : | Le droit des catastrophes |
Auteurs : | Florence Danis Jean-Luc Fagnart Marcel Fontaine Steve Gilson Éric Jacques Jean-Pierre Kesteloot Marc Snoeck Xavier Taton Zoé Trusgnach Christophe Verdure |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Droit des assurances |
Présentation physique : | 251 p.25 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0715-8 |
Mots clés : |
Catastrophes -- Droit -- Belgique
Catastrophes -- Droit européen Assurance -- Droit -- Belgique Victimes de catastrophes -- Droit -- Belgique Catastrophes naturelles -- Droit -- Belgique Catastrophes industrielles -- Droit -- Belgique |
Résumé : |
Quels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ?
Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, accid[...]
Quels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ?
Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, accident ferroviaire de Pécrot et de Buizingen, attentats terroristes de Zaventem et de Maelbeek, calamités naturelles… Sur la mer, sur le sol, dans le sous-sol, dans les hôtels, dans les stades, dans le métro, dans le train, sur la route, les catastrophes se multiplient. Il faut y ajouter les drames silencieux provoqués par l’amiante et le tabac, par le poulet à la dioxine et le poisson au mercure… Si toute la société et toutes les branches du droit sont concernées par les conséquences humaines, économiques et sociales des catastrophes, il faut constater que le droit des catastrophes s’est construit au gré de lois votées dans l’émotion. Le présent ouvrage fait le point sur le traitement de cette matière sous l’angle du droit des assurances, du droit de la responsabilité, du droit judiciaire et du droit du travail. Des spécialistes renommés y dressent un tableau synthétique et critiquent les outils mis en place par le législateur et par les juges pour régler les situations résultant des calamités que nous subissons. En cette année 2020 – qui restera celle d’un confinement qui rappelle les mesures d’isolement au temps de la peste noire –, cet ouvrage apparaît comme un recueil indispensable pour faire le point sur la matière. [Présentation par le site internet de l'éditeur, décembre 2020] |
Note de contenu : |
- L’indemnisation des victimes de catastrophes en droit belge : évolution et vicissitudes. Une introduction (Marcel Fontaine)
- Les catastrophes dans le secteur des transports (Jean Pierre Kesteloot)
- Le terrorisme et les assurances : les loi[...]
- L’indemnisation des victimes de catastrophes en droit belge : évolution et vicissitudes. Une introduction (Marcel Fontaine)
- Les catastrophes dans le secteur des transports (Jean Pierre Kesteloot) - Le terrorisme et les assurances : les lois du 1er avril 2007 et du 18 juillet 2017 (Éric Jacques) - L’assurance et les risques industriels (Christophe Verdure) - Les catastrophes sanitaires : balises pour commencer là où finit la tragédie (Marc Snoeck) - La réparation en matière d’accidents du travail des dommages subis par les victimes de catastrophes et d’actes de terrorisme (Steve Gilson & Zoé Trusgnach) - Les actions collectives : des régimes variés selon la catastrophe concernée (Xavier Taton & Florence Danis) - Vers un droit des catastrophes ? (Jean-Luc Fagnart) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000008447 | 3496 (493) DANI D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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