Titre : | La voirie communale : pérégrinations et cheminements juridiques |
Auteurs : | Elisabeth Kiehl, Editeur scientifique Barreau de Liège, Commission de droit public, Organisateur de réunion, de conférence Dominique Lagasse, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Politeia |
Année de publication : | 2020 |
Présentation physique : | 252 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-509-03655-1 |
Mots clés : |
Voirie -- Belgique
Voirie -- Wallonie (Belgique) Routes -- Droit -- Belgique Routes -- Droit -- Wallonie (Belgique) |
Note générale : | Publié à l'occasion du colloque "La voirie communale dans tous ses états : cheminements juridiques et questions pratiques choisies" organisé à Liège le 20 février 2020 par la Commission de droit public du Barreau de Liège et les éditions Politeia. - Notes bibliogr. |
Résumé : |
De l’acquisition des terrains au passage du gibier, les voiries peuvent (re)présenter de nombreux d’obstacles, parfois insoupçonnés, pour les autorités communales.
Dans cet ouvrage consacré à la voirie communale en Région wallonne, les auteurs [...]
De l’acquisition des terrains au passage du gibier, les voiries peuvent (re)présenter de nombreux d’obstacles, parfois insoupçonnés, pour les autorités communales.
Dans cet ouvrage consacré à la voirie communale en Région wallonne, les auteurs abordent ce vaste sujet sous l’angle juridique. Le décret wallon du 6 février 2014 relatif à la voirie communale et les règles applicables en matière de création des voiries, d’impétrants ainsi que d’autorisations de voirie n’auront plus de secret pour vous. De même, cet ouvrage vous livrera trucs et astuces pour mener l’exécution de vos marchés publics à terme et pour couvrir votre responsabilité au mieux, en ce compris pour ce qui concerne les trottoirs. [Présentation par le site internet de l'éditeur, février 2020] |
Note de contenu : |
I. Préface (Dominique Lagasse)
II. Introduction. La notion de voirie communale (Dominique Lagasse)
III. La création, la modification et la suppression des voiries communales (Florence Natalis & Jean-Marc Secretin)
IV. Les autres autorisatio[...]
I. Préface (Dominique Lagasse)
II. Introduction. La notion de voirie communale (Dominique Lagasse) III. La création, la modification et la suppression des voiries communales (Florence Natalis & Jean-Marc Secretin) IV. Les autres autorisations liées à la voirie (Martin Lauwers & Alexandre Pirson) V. Les marchés publics relatifs à la voirie : exécution et incidents d’exécution (Martin Chabot & Gauthier Ervyn) VI. La gestion et l’entretien de la voirie et des trottoirs (Elisabeth Kiehl) |
Précision sur le document : | Congrès |
Contient : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000007833 | 6257 (493) KIEH V | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (3)
![]() Programme du colloque "La voirie communale dans tous ses états" (20 février 2020) Portable Network Graphics | ![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL | ![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |